l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 octobre 2002, qui, dans les poursuites exercées contre Catherine X..., Jean-Pierre Y..., Gilbert Z..., Marie A..., Yves B..., Lucien

Y..., notaire ; que Lucienne X... est décédée le 7 novembre 1988 ; qu'ayant dû acquitter au titre des droits de succession la somme de 395 886 francs, M.

que la société Jonas Drouin transports (société Drouin), qui avait été chargée par la société Groupe Hasbro France (société Hasbro), de l'acheminement de marchandises, s'est substitué la société Set Lucien

le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que selon les juges du fond la société Polygram a commandé à la société Image Image une affiche devant avoir pour sujet principal le ténor Luciano

manière la plus absolue et que nul ne peut être contraint de céder sa propriété si ce n'est pour une cause d'utilité publique ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mars 1998), que Mmes Lucienne

Jean-Pierre X..., l'avis de Mme Mathorez-Marilly, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 8 février 2017), que Lucien X..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Transports Lucien Robinet (TLR

Lucien et Roland X... , ainsi que de Denis X... , aux droits duquel viennent Mmes Marie-Thérèse X... , Delphine X... , Claire X...

-Luciani s'abstient de répondre utilement sur ce point.

fait que les salariés utilisent le chariot de leur propre initiative n'exonère pas l'employeur de sa responsabilité pénale, étant établi que les salariés, jusque et y compris le directeur régional Lucien

(LOUIS); 2° PASQUALINI (JEAN) ; 3° FERRERO (ELIE); 4° LUCIANI (PAUL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, DU 13 JUIN 1968 QUI, POUR AVOIR PROCURE L'EVASION D'UN DETENU ET FACILITE

effective, pour celui-ci, de se présenter à son audience la Cour n'a pas davantage motivé sa décision à ce sujet; 4°) "et alors que pour réclamer l'audition des experts acquis aux débats Y..., Lucionni

591 et 593 du code de procédure pénale et 54 à 59 du décret n° 70-147 du 19 février 1970 ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les faits de dénonciation calomnieuse et de complicité reprochés à Lucio

CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, EN DATE DU 17 MARS 1967, QUI N'A PAS FAIT DROIT INTEGRALEMENT A SA DEMANDE DE REPARATIONS CIVILES DANS UNE POURSUITE POUR BLESSURES INVOLONTAIRES CONTRE LUCIANI

pas être au courant de ces exigences légales, d'abord en sa qualité de résident local, ensuite en sa qualité de maire ; qu'en conséquence, la culpabilité du prévenu sera retenue pour les dossiers de Lucien

suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 avril 2004), rendu sur renvoi après cassation (3ème civile 14 novembre 2002, P 01-12.139), que les époux Lucien

X..., notaire, Lucien Y..., aux droits duquel est venue Mme Z..., a vendu à M. et Mme A... l'appartement loué à Mme B... moyennant le prix de 380 000 francs ; que le 24 juillet 2000, les époux A... ayant

été acceptés par le client après service rendu, que celui-ci ait ou non été précédé d'une convention ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Lucien

Roland Y..., une information a été ouverte et ce dernier a été mis en examen des chefs de viols et agressions sexuelles aggravées et son épouse, Mme Lucienne Y..., pour non-dénonciation de crimes ; que

Lucien, - A...