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388 résultats pour « Sophie LEYRIE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00850

Cassation

28 mai 2019

28 mai 2019

Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00179

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP GATINEAU et FATTACCINI, avocat aux Conseils pour la société ABB Entrelec, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01952

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

X... a été engagé à compter du 1er décembre 2006 par la société Metallerie concept en qualité de dessinateur ; qu'il a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 2 février 2009 ; que contestant

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212ce

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00372

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

, avocat de Mme A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100683

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts dirigée contre l'avocat ; Attendu que l'arrêt constate que, dans sa lettre de juillet 1999, M. Y... a conseillé à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01818

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour M. X....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200004

Cassation

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300086

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bab3

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101065

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société F... , notaire, et de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01154

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

, plaidant par Me Sophie Risse, avocats au barreau de Tours, [...] » ; il résulte des actes régularisés en faveur des intimés que la SELARL Walter & Garance Avocats y indique elle-même qu'elle représente

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. Y....

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90269

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

pour avocat à la Cour de cassation, Mme [YX] [AM], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [WU], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01261

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Rinuy, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C... , conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200093

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme X..., l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10623

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Carrosserie de Labège, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11340

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société H..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA MTC, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'UNEDIC CGEA - AGS de Chalon-sur-Saône ; Sur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100834

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Sudre, avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Wallon, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat

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