CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00850
28 mai 2019
Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00179
27 janvier 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP GATINEAU et FATTACCINI, avocat aux Conseils pour la société ABB Entrelec, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01952
25 novembre 2015
X... a été engagé à compter du 1er décembre 2006 par la société Metallerie concept en qualité de dessinateur ; qu'il a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 2 février 2009 ; que contestant
cr
613725dfcd580146774212ce
14 juin 2001
PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00372
14 mars 2018
, avocat de Mme A...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100683
1 juin 2017
X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts dirigée contre l'avocat ; Attendu que l'arrêt constate que, dans sa lettre de juillet 1999, M. Y... a conseillé à M.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01818
23 septembre 2009
Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour M. X....
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200004
8 janvier 2015
Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. X....
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300086
7 février 2019
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...
61372395cd5801467740bab3
24 octobre 2000
Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494
30 novembre 2017
Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C101065
14 novembre 2018
Z..., conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société F... , notaire, et de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01154
20 octobre 2021
, plaidant par Me Sophie Risse, avocats au barreau de Tours, [...] » ; il résulte des actes régularisés en faveur des intimés que la SELARL Walter & Garance Avocats y indique elle-même qu'elle représente
ECLI:FR:CCASS:2013:C100856
11 septembre 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. Y....
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90269
14 mars 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Mme [YX] [AM], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [WU], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01261
6 juillet 2017
Rinuy, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C... , conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200093
24 janvier 2019
Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme X..., l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10623
10 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Carrosserie de Labège, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11340
X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société H..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA MTC, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'UNEDIC CGEA - AGS de Chalon-sur-Saône ; Sur
ECLI:FR:CCASS:2017:C100834
5 juillet 2017
Sudre, avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Wallon, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
Page 14 sur 20