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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137259ecd5801467741f42b
11 mai 1999
11 mai 1999
Xavier, agissant en son nom personnel et qu'au nom de ses enfants mineurs, - X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02519
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Xavier X... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01654
4 juillet 2012
4 juillet 2012
Xavier X.... Si M. Xavier X..., au contraire, s'insurge le 18 décembre 2007, il le fait en ces termes, via son avocat :...
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46d34
20 juin 1996
20 juin 1996
Xavier X... ayant été blessé, alors qu'il était enfant, par l'automobile conduite par Mme Denève, assurée par la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de l'Eure (l'assureur), son père, Gérard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100795
1 juillet 2009
1 juillet 2009
François-Patrice, Xavier et Joël Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM. François-Patrice, Xavier et Joël Y... à payer à Mme Y... et à MM.
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca85
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 29 octobre 1992, qui, pour apposition sans autorisation de trois enseignes lumineuses, l'a condamné à 3 amendes de 2 000 francs chacune
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210110
7 février 2019
7 février 2019
Xavier Y... et d'avoir confirmé en toutes ses dispositions l'ordonnance de taxe des honoraires d'expertise de Me Z..., notaire à Tonneins, rendue le 5 octobre 2017 par Mme B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00912
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Xavier Y..., agissant tant en son nom personnel que pour le compte de son père placé sous tutelle, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00860
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Xavier X..., M. Charles X... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01153
25 juin 2014
25 juin 2014
soit nécessaire d'examiner si ces contrats comportent ou non la définition d'un motif ; qu'il y a lieu de confirmer le jugement, non contesté sur ce point, en ce qu'il a alloué à Monsieur François-Xavier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200953
7 juin 2012
7 juin 2012
de concurrence déloyale, de dénigrement et de parasitisme, aux fins de rechercher, en particulier, tout document faisant état de toute action commerciale de ces sociétés et/ ou de Messieurs X... et Xavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02321
16 novembre 2011
16 novembre 2011
de paie ; qu'il a bénéficié d'une rémunération fixe depuis le début de son activité professionnelle au sein de la SA Fidules ; que dans ces conditions le mandataire liquidateur a licencié Monsieur Xavier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00251
11 mars 2014
11 mars 2014
Xavier X..., représenté par son gérant de tutelle, l'association tutélaire Rhône-Alpes. IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.
Source officiellecr
à suivre sur sa plaintec/Jean-Christian D
61372624cd5801467742345b
30 octobre 2001
30 octobre 2001
.) ; " que Mercédes Benz France verse aux débats un rapport d'expertise exécuté à sa demande par Xavier B... et Nadine C... sur les causes des difficultés financières du groupe SOFCO et la déconfiture
Source officiellecr
ès du doyen des juges d'instruction d'Epinalc/Me Y
61372693cd58014677426ae8
19 septembre 2007
19 septembre 2007
expliquait qu'agissant en qualité de mandataire de la Sarl Gravier, sise à Vagney (88), il avait demandé à Me Y... de procéder à un acte de saisie-attribution en exécution d'un jugement rendu contre Xavier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100391
28 mars 2012
28 mars 2012
Xavier et Fabien A..., ne sont pas recevables à soutenir que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100234
28 février 2018
28 février 2018
Xavier et Sébastien X... et de Mme X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme Y... et de M.
Source officielleciv1
613721eacd580146773f8b81
23 février 1994
23 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Monsier Xavier A..., agissant en son nom personnel et en qualité
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60347
20 mars 2025
20 mars 2025
[G] [C] et de la société Denis Watin-Augouard, Hubert Meunie, Yann Michot et Xavier Grosjean notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10561
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement et déclaré irrecevable la demande de la société Editions Xavier C..., AUX MOTIFS QUE l'article L. 622-7 du code de commerce prévoit que
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