PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société chaussures Armand Heyraud, société anonyme, dont le siège est 116, Champs Elysées

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté le GIE ELIS de ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il résulte d'un bon de commande du 16 novembre 1994 que le GIE ELIS

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 MARS 2021 La société Elysées

Michel H..., demeurant ..., 13 / de M. Alain I..., demeurant ... de Pile, 14 / de M. Jean-Jacques J..., demeurant ..., 15 / de M. Daniel K..., demeurant ... de Pile, 16 / de M.

Joël A..., demeurant ..., 2 / Mlle Evelyne A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre ,section A), au profit : 1 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant à Lamorlaye (Oise), ..., en cassation d'un arrêt

Traversa, demeurant ..., 16°/ M. André YC..., demeurant quartier Saint-Alban à Viviers (Ardèche), 17°/ M. Elie XY..., demeurant ..., le Teil (Ardèche), 18°/ M. Gilles N..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 4 mai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette, Renée A..., divorcée X..., demeurant ..., agissant en sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Myriam X..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet

Germa, domicilié comme tel hôtel du département avenue du Général de Gaulle, à Créteil (Val-de-Marne), 2°) de Mme Elise Z... épouse X..., demeurant ..., à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisée Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Daniel Z..., 2°/ de Mme Denise Z..., née X..., demeurant tous deux ... à Roquettes (Haute-Garonne), agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs

Jean-Louis, Pierre A..., demeurant tous deux route de Pitegny, Mourex Grilly à Divonne les Bains (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André Y..., 2°/ Madame Marie, Mireille A... épouse Y..., demeurant ensemble à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean Elie Abel Z..., demeurant à Cheust (Hautes-Pyrénées

Driss X... et Elie Y..., a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mai 2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de l'Union locale CGT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 2001, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ELISA TORRALBA, dont le siège est à Paris

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical de rééducation fonctionnelle des Champs-Elysées, dont le siège est ... (8ème), en cassation