René X..., respectivement parents et soeur et frère de Thierry X..., décédé en 1998, en laissant pour héritiers deux enfants mineurs, Alexandre et Marion, sous l'administration légale sous contrôle judiciaire

Alexandre X..., domicilié ... et Aureillac, contre la décision rendue le 7 février 2008 par le tribunal d'instance d'Uzès (contentieux des élections politiques), le concernant ; Vu la communication

suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre - section A), au profit de Monsieur Alexandre

Alexandre A..., domicilié [...]                  , 5°/ à M.

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

SCHEMBRI Rosario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 29 avril 1993, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement allemand

le prononcé du divorce pour altération définitive du lien conjugal et madame Niesje Y... épouse X... forme une demande reconventionnelle de prononcé du divorce pour faute, aux torts exclusifs de son mari

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Duiliu, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai

Alexandre Jacques X..., demeurant 8, lotissement Clos Cézanne, 64800 Nay-Bourdettes ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

Alexandre X..., la MATMUT et M.

Alexander Z..., agissant en tant que secrétaire général de la société, dont le siège est à La Ruette House, Moulin Huet, Saint-Martin, Guernesey Gy 4 6EQ, Channel Islands, 2 / la société IMS-Recocaliser

son activité sous la dénomination Etablissements Transports A..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Alexandre

Alexandre X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, 2 / Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, agissant en qualité

Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

[T] [N], domicilié [Adresse 7], 2°/ la société Alexandre Kacy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société Thionville Gamiette Kassis, société civile professionnelle

Nicolas T..., domicilié [...], 24°/ Mme Isabelle U..., domiciliée [...], 25°/ Mme Marie-Françoise V..., domiciliée [...], 26°/ Mme Dahbia W..., domiciliée [...] , 27°/ M.

[H] [X], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alexandrine, société