Charles X... que sur le pourvoi provoqué relevé par M. Robert X... et M. Y..., liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

X... a été embauché par la société Charles Jourdan en qualité de représentant statutaire le 31 octobre 1953 et a été licencié le 11 février 1975 ; Attendu que M.

Charles X..., demeurant cercle des Nageurs au Carbet (Martinique), 13 / M.

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 mai 1997, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

L'avion a décollé à 23 heures 04 et atterri à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle à 00 heure 18, en raison de la fermeture de l'aéroport d'Orly après 23 heures 30. 2. M.

Shaul Charles, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 24 septembre 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer

responsabilité limitée BULGARI PARFUMS COUTURE, dont le siège social est sis à Paris (8ème), ..., 2°/ la société JCM PARFUMS, dont le siège social est sis à Paris (13ème), ..., 3°/ Monsieur Jean-Charles

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu qu'Elise X..., veuve Z..., décédée le 2 novembre 1983, était en son vivant titulaire avec son fils Charles

Charles Y... était libéré des clauses du contrat de concession et en l'approuvant d'avoir rompu de sa propre autorité ce contrat, sans relever que M. Z...

société Voyages Invest a été acquise par le fonds professionnel de capital investissement White Knight VIII (le FPCI), géré par la société LBO France, ce fonds ayant également investi dans la société Charles

Z... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir écarté le recel particulier de 400 parts de la société SIP et de 64 parts de la société Languedoc Plaisance, cédées par Charles X... à son fils Charles

B..., qui ne sont pas parties à l'instance, ni liés aux parties, le véhicule Fiat Punto, qui roulait avenue Charles Vaillant dans le même sens que le véhicule Renault 11 à bord duquel ces deux témoins

bulletin numéro 2 du casier judiciaire, alors « qu'il résulte des mentions de l'arrêt, d'une part, que lors des débats la cour était composée de Olivier Geron, président, Frédéric Arbellot et Marie-Anne Chapelle

Le Chatel, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section A), au profit de M.

libéré même s'il est vrai qu'à l'occasion de la signature des statuts le 22 avril 1992, il aurait dû le savoir, de sa certitude en juin 1993 d'être alors propriétaire de 2 000 parts au sein de la SA Charlex

son embauche en 2018 sur des chantiers qui n'étaient situés que dans la région Ile-de-France, prenant livraison de certains matériels nécessaires à la réalisation des chantiers dans le local situé à Châtres

de la faire repartir en milieu hospitalier à Saint-Louis, structure plus adaptée au cas ; d'autre part, aucun élément n'apparaissait de nature à justifier, au moment du transfert en ambulance où Charles

Charef, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment pour association de malfaiteurs en

bénéficie d'aucune protection possessoire ; qu'en présumant que le procès-verbal de conciliation du 6 octobre 1938 emportant renonciation du propriétaire du fonds dominant à son "droit d'accéder avec charrette

Charles X..., demeurant ... du Lac (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1981 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°) La caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie