_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Z 20-14.569 contre l'arrêt rendu le 30 octobre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-19.102 Demandeur(s) : la société Imogest et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société

. ; que ce dernier est décédé le 27 juin 2005, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Julie X..., et sa soeur, Mme Isabelle X..., légataire universelle ; que le 13 mai 2008, celle-ci a assigné Mme Julie

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ALAIN ET ISABELLE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-18.999 Demandeur(s) : la société Athéna, ès qualités, et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.384 Demandeur(s) : la société Look'N'Sport et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) :

.- B... irrecevable ; AUX MOTIFS QU'il convient tout d'abord de souligner que les débiteurs ne précisent pas comment Isabelle B... épouse X... a pu se retrouver sans emploi, et ne justifient pas des

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (chambre spéciale des mineurs), en matière d'assistance éducative concernant les mineurs Virginie, Françoise, Isabelle

455 du code de procédure civile ; Attendu que pour valider la désignation de Mme X..., le tribunal retient que cette dernière est adhérente de l'Union départementale Force Ouvrière d'Eure-et-Loir, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le

Isabelle en application des dispositions de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale, d'AVOIR fixé à 35.000 euros la réparation du préjudice moral de Mme veuve Z... née Y...

[R] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Versant Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60049 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

MARIE-ISABELLE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DU 20 OCTOBRE 1983 DE LA COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Y...

(Puy-de-Dôme), 6, place des Sarrazins, 6°/ de Madame Isabelle Z... épouse X..., demeurant à Chamalières (Puy-de-Dôme), ...

les fiches de contrôle et la présence de la salariée sur les chantiers concernés, que celle-ci contestait ces fiches, indiquant qu'elles n'auraient pas été établies après son travail sur les chantiers dont

fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l'affaire, des frais exposés par l'avocat, de sa notoriété et des diligences de celui-ci ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mmes Isabelle