sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription commis un acte de pénétration sexuelle par violence, contrainte menace ou surprise sur [E] [Q], en l'espèce en introduisant son doigt

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Force motrice des Dores

physique sur le gendarme féminin C..., pour s'emparer de son arme lors de son transfèrement ; que Hocine B..., après avoir extrait l'arme de son étui, l'a tenue en main par la crosse et a porté ses doigts

Ces pratiques sexuelles avaient perduré jusqu'en juin 1992 avec pénétrations du doigt et du sexe et éjaculation externe, étant précisé que A...

X... et la société Transit Doquet ; que le tribunal de commerce de Marseille a condamné in solidum les sociétés Jules Roy et Transimpex à payer une certaine somme à la Société nouvelle Mac Keen ; que la

Montpellier le 7 novembre 1997 et s'être garé à côté d'une 2 CV ; que Mme Y..., épouse Z..., déclare, en qualité de témoin, avoir vu Maurice X..., dont elle donne une description, accrocher, avec sa BMW beige dorée

fin de l'enquête que la caisse a modifié la terminologie de la maladie par lettre du 27 février 2015 ; que le certificat médical initial fait état de « paresthésies et douleurs dans les deux derniers doigts

réentendu ; qu'il continuait de nier les actes de pénétrations digitales sur la personne d'Anna mais admettait avoir caressé son sexe, touché ses fesses lorsqu'elle venait contre lui et indiquait que son doigt

ils sont imprimés ne peut être satisfaite que si la couleur des unes et de l'autre sont de luminosité opposée, ce qui impose le jeu d'une tonalité claire et d'une tonalité sombre ; que les couleurs dorées

François X..., demeurant 15, rue maréchal Joffre, Nice (Alpes-Maritimes), 3 / de Mme Yvette Z..., demeurant Langton Y..., Tunbridge A..., Kent Tn 3 OAA, N 19 Dorden Drive (Grande-Bretagne), défendeurs

. n'était pas présente, son parrain dormait dans le même lit que lui et, à plusieurs reprises, l'a caressé et embrassé sur toutes les parties du corps, lui a touché le zizi, lui introduisant même un doigt

termes de l'article 130 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004, les techniciens de laboratoires peuvent effectuer les prélèvements de sang veineux ou capillaire au lobule de l'oreille, à la pulpe des doigts

visés au moyen ; "alors, d'autre part, que la formulation "les chiffres composant la combinaison de ce coffre sont 2.1.7, découvrez immédiatement votre combinaison personnelle en frottant avec votre doigt

compte du préjudice esthétique subi par une enfant de 7 ans au moment de l'accident, condamnée à rester jusqu'à la fin de ses jours sur un lit ou sur un fauteuil roulant, les pieds en équin et les doigts

provisoirement hébergé chez ses parents, avait eu le même comportement à son égard; qu'alors qu'elle se trouvait en sa compagnie dans une chambre d'ami, celui-ci l'avait déshabillée et lui avait introduit les doigts

les viols qu'elle a imputés tant à son père qu'à Bernard Y... puisque le docteur Philippe Z..., qui l'a examinée le 4 janvier 1996, a indiqué que le toucher vaginal ne pouvait être réalisé qu'avec un doigt

un tour, au moyen d'une toile émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant de la main droite, sans que le salarié puisse arrêter le tour, qu'il a été grièvement blessé aux doigts

.) ; que, si Gilles X... nie avoir pénétré Sabine Y..., il reconnaît avoir introduit le bout de sa langue dans le sexe de l'enfant et d'avoir écarté les lèvres de celle-ci avec ses doigts (...) ; que,