d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Marcel G..., 2°/ de Madame Charlotte D... épouse G..., demeurant tous deux à Six Fours les Plages (Var), villa d'Eden

de chambre ; Sur le rapport de M. le président Bézard, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société UGC Diffusion, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Eden

Z..., n'est pas une personne étrangère à l'entreprise mais le président du directoire de la société -mère Eden Auto, actionnaire majoritaire de la Société Pyrénées Automobile, et le directeur général de

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 20 octobre 2009), qu'à la suite de difficultés économiques, la société Conversion logistique, filiale du groupe Eden

permettre à la société Fermavie qu'il dirigeait d'être livrée en produits Kmmerling, mais que sa société n'avait jamais obtenu la livraison de tels produits, et avait été contrainte d'accepter les profilés Edil

soutenant que Jean X... était susceptible d'être inculpé pour ces faits découverts lors de l'instruction et qui avaient, au moins pour partie, été commis dans l'emprise de la commune dont il était l'édile

société Sudeco, sa mandataire, 9°/ à la société Bleu grand large, dont le siège est [...] , 10°/ à la Société du Zodiac, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 11°/ à la société Banque Edel

antérieurement au 26 décembre 2012, et D'AVOIR validé à la somme de 3.314,69 euros, la saisie-attribution pratiquée le 13 juin 2018 sur les comptes bancaires de la Sarl Tutto Va Bene détenus par la Banque Edel

Le premier édile thononais laisserait-il entrer un ver trop enjôleu dans son fruit encore vert ?

Louis Z..., demeurant Eden Résidence, ... à Juan-Les-Pins (Alpes maritimes), 2°) de Mme Rachel B..., épouse Z..., demeurant ... à Juan-Les-Pins (Alpes maritimes), 3°) de la compagnie d'assurances Groupe

Joël X..., demeurant Eden Parc, bât. B, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 2001, où étaient présents : M.

dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'assureur de la société Brezillon, 5°/ à la société Brezillon, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société Edeis

aux droits de la société UCB entreprises, 3°/ à Mme [J] [O], domiciliée [Adresse 7], 4°/ à Mme [H] [X], domiciliée [Adresse 6], 5°/ à Mme [U] [W], domiciliée [Adresse 3], 6°/ à la société Eden-Pool

comportement et de l'état de santé de son unique agent d'entretien ; qu'en outre, une telle demande ne paraît pas disproportionnée dès lors que les griefs visés étaient pour partie ceux qui avaient conduit l'édile

Nicolas X..., - La société Eden 1969, reçu le 26 octobre 2012 à la Cour de cassation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 janvier 2013 où étaient présents dans la formation prévue

Christian Z..., demeurant chez Mme Nouria Y..., résidence "l'Eden Roc", bâtiment n° 5, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile),

Claude A..., demeurant avenue du Campon, Le Sud Eden, Le Cannet (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 20 octobre 2009), qu'à la suite de difficultés économiques, la société Conversion logistique, filiale du groupe Eden

Sylvain ZK..., demeurant "L'Estérel Eden", ..., 94°/ M. Patrick ZL..., demeurant ..., 95°/ M. Roger ZM..., demeurant "U... Jeannette", ..., 96°/ M. Edmond ZN..., demeurant ..., 97°/ M.

Olivier G...                , domicilié [...]                        , en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Eden, 3°/ à M.