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304 résultats pour « Fouquet Exposé Du »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00671

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Ascensi, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff3db

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

Fouret, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02866

Cassation

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Ascensi, Mme Fouquet, conseillers référendaires ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle NICOLAŸ, DE LANOUVELLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01340

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mme Jaillon, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10515

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01339

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mme Jaillon, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301591

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

est juridiquement indifférent que cette société si elle avait existé ait eu besoin de recourir à un prêt ; que les seules modifications apportées à la convention initiale par cet avenant sont celles exposées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01106

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

REXIM SAS, pour ce qui la concerne, subit de plein fouet ce contexte conjoncturel difficile et n'est pas en mesure, dans son mode de fonctionnement actuel et dans la structure de ses coûts, de réaliser

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

en "portefeuille" ; à ce moment-là, Monsieur X... a déclaré s'être précipité sur son siège passager et avoir aperçu dans son rétroviseur que "le camion qui arrivait en face de nous percutait de plein fouet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110567

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[N] [T], expert immobilier à qui Mme [X] a confié une mission d'expertise et de défense de ses intérêts a rendu un rapport, le 20 octobre 2008, dans lequel il expose qu'il lui semble possible

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02865

Cassation

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Ascensi, Mme Fouquet, conseillers référendaires ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle NICOLAŸ, DE LANOUVELLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01107

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

REXIM SAS, pour ce qui la concerne, subit de plein fouet ce contexte conjoncturel difficile et n'est pas en mesure, dans son mode de fonctionnement actuel et dans la structure de ses coûts, de réaliser

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

rattraper son retard en partant tête en avant faisant ainsi "une mauvaise sortie" ; qu'il supposait que "sa sangle d'ouverture automatique positionnée derrière la nuque en haut du parachute dorsal, l'a fouetté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10929

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Ainsi, hormis les chiffres relevés pour les mois de septembre et octobre 2015, la société reprend, s'agissant de l'insuffisance de résultats, les mêmes griefs et les mêmes éléments que ceux exposés dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01899

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Ascensi, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00844

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01238

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100144

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

ouvertes, ainsi le miroir du lot 23 dont le couvercle est ouvert, la loupe du lot 76 dont l'étui est présenté ouvert, le meuble de rangement du lot 95 photographié avec des tiroirs ouverts, le coffret de fouets

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00339

Cassation

31 mars 2015

31 mars 2015

le Tribunal n'avait pas modifié l'objet du litige en condamnant Mme X... et Mme Y... à payer des dommages-intérêts pour un montant de 424. 840, 72 euros inférieur au montant nominal des prétentions exposées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02560

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Cela occasionne des retards et le mécontentement des clients que je subis de plein fouet.... - Des conditions de remboursement de frais, nouvellement mis en place depuis le 1er septembre 2012 et éminent

Source officielle

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