Patrick MMM..., - Mme Monique NNN..., - Mme Magali OOO..., - M. Gilbert PPP..., - M. Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M.

parties ; qu'il n'est au surplus, pas soutenu que Jérôme Y... ait manqué à son obligation contractuelle, ce qui relève de l'exécution de la transaction et non de sa validité ; que dès lors, la demande de Magali

Yvon G..., demeurant 27 Bis, chemin l'Olivet, 06110 Le Cannet-Rocheville, 24°/ de Mlle Magali H..., demeurant ..., 25°/ de M.

d'alimentation des Nouvelles Galeries, société Nogacentres, en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Magali

Frédéric D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de Mme Magali Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;

Pierre, demeurant ..., 34°/ de Mme Maryline J..., demeurant ... à Saint-Dié, 35°/ de Mme Nathalie XD..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 36°/ de Mme Magali XE..., demeurant Saint Prayel à

., 12 / de Mlle Sylviane Y..., demeurant lotissement Les Gardies à Saint-Beauzely (Aveyron), 13 / de Mme Sandrine X..., demeurant HLM Les Mésanges, Viastels à Millau (Aveyron), 14 / de Mme Magali

Patrick MMM..., Mme Monique NNN..., Mme Magali OOO..., M. Gilbert PPP..., M. Vincent QQQ..., M. Julien RRR..., M. Dominique SSS..., M. Vincent TTT..., Mme Christine UUU..., Mme Sylvie VVV..., M.

Régis Z... et Mme Magali B... peuvent, de ce fait prétendre au paiement intégral du préavis auquel ils auraient eu droit s'ils n'avaient pas adhéré à la convention de reclassement personnalisé, ainsi que

UK/Israël + appareils J80/.1100), - du 10 mars au 30 avril 2014 : QVC MGIS UK 4 à terminer dans les délais imposés, - du 5 mai au 30 juin : même tâche, - du 26 août au 31 octobre 2014 : commande Magimix

et (ou) Mme C..., et dans des locaux et dépendances sis à..., 38140 Saint-Paul d'Izeaux susceptibles d'être occupés par Mme C..., Coralie D..., Paul E..., Sébastien F..., Maxime F..., Sophie F..., Magali

l'appelant incriminait quant à lui des actes de dénigrement qu'aurait commis la société Fedolt à son encontre, notamment l'envoi d'un courrier du 13 mai 2002 faisant état de logiciels détournés, magouilles

Patrick MMM..., - Mme Monique NNN..., - Mme Magali OOO..., - M. Gilbert PPP..., - M. Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M.

X... se montre aussi très dénigrant envers M. et Mme Y... y compris lors des visites à Marie, visites au cours desquelles il peut proférer menaces et insultes à l'encontre de Mme Magali Y... ; que dans

les articles 1147 du code civil et L. 321-4 du code du sport ; 2°/ Alors que par conclusions du 11 août 2011, au nom du « Centre Equestre de la Celle Dunoise, enseigne sous laquelle exerce Chanel Magali

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Magali X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date

Serge X..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratice légale de sa fille mineure Magali, 2 / M.

A... était coutumier des «magouilles» et fausses factures, disant lui-même qu'il était un menteur permanent et chevronné, il a accepté de participer activement et de façon primordiale avec lui à la création