CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

368 résultats pour « SPORTES Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8759ba5988459c4d560

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations de l'enfant, reconnues crédibles par expertise médico-psychologique, que Robert X... l'a fait déshabiller en vue de déterminer, selon ce dernier, un sport

Source officielle

Page 15 sur 19

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00952

Cassation

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Alain X... et mentionne que celui-ci en a reçu copie ; qu'il n'est ni prétendu ni démontré que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300759

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

en matière de beauté et de bien-être : haute technologie d'épilation définitive sans douleur (Alma Lazer), Cellu M6 endermolab (dernier né de la gamme LPG), sans omettre les sublimes soins visages et corps

Source officielle
CC

civ1

âtonnier du barreau de Paris d'une réclamation dirigéec/M. Michel A

ECLI:FR:CCASS:2013:C100073

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

Michel A..., avocat pour :- manquement aux principes essentiels édictés à l'article 1. 3 du Règlement intérieur du barreau de Paris et notamment ceux de con fraternité, délicatesse et courtoisie, acte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200180

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Pireyre, président, Mme Guého, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et Mme Cos, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

avoir reçu un coup de tête ; qu'il ajoutait que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00076

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

avec Sport + ; - les coûts des programmes diffusés sur TPS Star, et notamment des programmes de cinéma et des programmes sportifs ont diminué continûment (souligné par le tribunal) et de façon significative

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ecb6

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

du plan d'eau ; que, le 26 mai 1991, Christophe Z... a loué un catamaran Hobie Cat 16 auprès du Centre Nautique Drouais pour naviguer sur le plan d'eau de Mézières-Ecluzelles ; que, sous l'effet d'un coup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00665

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

pour obtenir un relevé de carrière, document par nature personnel et confidentiel, à contacter d'anciens employeurs comme le Crédit Agricole Centre Loire et Paribas ou en contactant un ancien club de sport

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre Z

613725f6cd58014677421e00

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

s'agissant du préjudice d'agrément, que Marie-Laure Y... pratiquait la natation et le stretching alors qu'aux termes des conclusions de Marie-Laure Y..., celle-ci contestait formellement pratiquer ces deux sports

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00616

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Elle ne rapporte pas la preuve que les ceintures qu'elle importe reprennent ou remplacent vraiment la fonction de la partie du corps déficiente ou infirme, et qu'elle n'a pas uniquement pour objectif d'atténuer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00122

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

délais, - Contrôle et suivi de l'exécution du plan de travail et des dépenses engagées dans le respect du devis accepté, - Gestion générale du tournage et des finitions jusqu'à la livraison de la copie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201284

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

leur connexité, joint les pourvois n° T 11-19.564 et V 11-19.566 ; Donne acte à la société Harsco Metals Sud de son désistement de pourvoi au profit de la direction régionale de la jeunesse, des sports

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b57

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

société ; que l'augmentation de capital constatée le 10 avril 1997 avait été réalisée par la société Midland Securities Ltd, sise à Tortola ; que, le 7 janvier 1998, les sociétés Farmington Intervest Coq

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00226

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Une expédition de la décision ou une copie certifiée conforme par l'avocat doit y être jointe.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00566

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

qui vise des « articles RODEO » vendus en France ; les attestations de Didier Y..., manager district A et de Sophie Z..., contacteur marchandises au sein de C&A FRANCE, qui font état de produits de sports

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11315

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

des cartes de fidélité, le travail de saisie ayant été confié par la suite à des assistantes administratives jusqu'en début d'année 2014, date à laquelle l'employeur lui a demandé de "leur donner un coup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01156

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

constant de ne pas recourir au contrat de travail à durée indéterminée en raison de la nature de l'activité exercée et du caractère par nature temporaire de ces emplois ; que l'article D. 1242-1 classe le sport

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00456

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

de bonne foi, notamment en matière de paiement des salaires ; que le contrat initial en date du 28 octobre 2013, mentionne expressément « le contrat est régi par la convention collective nationale du sport

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01548

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

en objet l'expression « Enfants en danger » et évoquant des inquiétudes « pour la vie des jeunes » ; que si ces écrits auraient pu, à la diligence de la partie civile, éventuellement tombés sous le coup

Source officielle