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374 résultats pour « Willy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02315

Cassation

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Will X..., contre le jugement du tribunal de police de PAU, en date du 14 décembre 2017, qui, sur renvoi après cassation ( Crim., 21 septembre 2016, n° 15-85.115), pour infraction à la réglementation

Source officielle

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Journal officiel
Créations

WILLY, Pauline

SIREN 108055781Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

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Créations

Perrin, Willy, Aldo

SIREN 108091471Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

31/07/2026

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Dépôts des comptes

WILLY

SIREN 818000887Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

Voir →

Créations

HAMMAMI, Willy

SIREN 107959751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/07/2026

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Créations

DOLE, Esteban, Rodrigue, Willy

SIREN 107917759Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

30/07/2026

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CC

cr

édure suiviec/Mme Jolanta Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01723

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Will X..., partie civile, à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2018, qui, dans la procédure suivie contre Mme Jolanta

Source officielle
CC

civ2

6137235ccd58014677408c6e

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

menuiseries de l'Ubaye, dont le siège est zone industrielle Le Chazelas, 04400 Barcelonnette, 7/ de la compagnie d'assurances Groupement d'assurances nationales (GAN), dont le siège est 2, rue Pillet Will

Source officielle
CC

comm

613722eacd58014677403244

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Patt, rue Pillet Will, 14520 Port-en-Bessin, 8°/ de M. Dimitri H..., demeurant Armement Le Sauvage, 10, Square R.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01216

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

Willy X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 22 octobre 2013, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de meurtre précédé, accompagné ou

Source officielle
CC

comm

613720e7cd580146773ef59a

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

siège est à Rochester (Kent), Angleterre, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1986 par la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°) La société GAN, dont le siège est à Paris (9e), 2, rue Pillet-Will

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Le scénario fait commencer l'action meurtrière des Wilis beaucoup plus tôt que dans les versions traditionnelles du ballet, renforçant leur aspect cruel.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10519

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

B..., dont le syndrome de Prader-Willi ne saurait invalider par définition sa parole, Mme D... et Mme E... attestant qu'il a toujours maintenu la même version à savoir que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100318

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Veil, dont cette société comme la société Tradition Italia sont filiales, ct fait état d'un complet désaccord susceptible d'être tranché par les tribunaux « if there is no other possible route,... we will

Source officielle
CC

civ1

61372368cd580146774095f2

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1997 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances G.A.N., dont le siège est 2, rue Pillet Will

Source officielle
CC

soc

613721e5cd580146773f8878

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

Georges G..., demeurant ... à Willer-sur-Thur (Haut-Rhin), 28/ La RAM d'X..., dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310479

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Willy Y... et par celle de M. D... ; qu'elle se trouvait confortée par le comportement de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00790

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

avait failli à ses obligations, la société Co2bar a dénoncé le contrat et assigné la société Gnocca en réparation de son préjudice ; que la société Gnocca a appelé en intervention forcée la société Willy

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CC

comm

61372372cd58014677409e64

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

de l'accord-type de régie, le principe du droit aux commissions en fonction des ordres de portefeuille antérieurs à la rupture ayant de ce fait été consacré par l'accord passé avec les publications Willy

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CC

civ1

61372400cd58014677410fe4

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

de la compagnie Assurances générales de France (AGF), dont le siège est 87, rue de Richelieu, 75060 Paris Cedex 02, 6 / du Groupement d'assurances nationales "GAN", dont le siège est 2, rue Pillet Will

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01241

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

l'employeur se prévaut d'une annexe contractuelle rédigée en anglais intitulée « Personal and confidential » et stipulant notamment : « A voluntary separation or failure to remain an employee in good standing will

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05658

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

écartées des débats, il est établi que la victime était âgée de treize ans et huit mois au moment des faits puisqu'elle est née le [Date naissance 1] 1995 ; qu'atteinte de la maladie de Prader Willi

Source officielle
CC

civ1

6137223ccd580146773fb567

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

1re Chambre civile), au profit : 1 ) de la compagnie d'assurances Groupement des assurances nationales (GAN), dont le siège social est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), Tour GAN, 2, rue Pillet-Will

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CC

comm

6079d6709ba5988459c5b25b

Cassation

16 février 1970

16 février 1970

ADMINISTRATION DE LA JUSTICE; QU'EN CONSEQUENCE, ET ABSTRACTION FAITE DES MOTIFS CRITIQUES, SURABONDANTS, LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'WIL

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef89

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Willy, contre l'arrêt n° 217 de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées les a condamnés à 10 000 francs d'amende

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