Y... et B..., les conclusions de M.

Etienne, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

les faits et déposer plainte s'explique facilement par sa personnalité abandonnique relevée par l'expert psychologue ; "alors que, d'une part, l'arrêt attaqué ne pouvait, sans se contredire, affirmer

sa demande tendant à voir annuler la délibération du CHSCT portant recours à expertise et désignant le Cabinet SECAFI en qualité d'expert alors : « 1°/ que le CHSCT ne peut recourir à un expert que lorsqu'un

avec l'expert comptable M.

, joints à la procédure, n'apparaît pas incompatible avec la détention, les soins nécessaires pouvant lui être dispensés ; selon les prescriptions du rapport d'expertise déposé, un nouvel examen est préconisé

, au vu de ces constatations, indique en conclusion de son rapport, que les températures obtenues aux différents endroits et au raz du sol ne peuvent s'expliquer que par la présence d'accélérant du type

de l'expert, l'assureur n'est pas fondé, sauf en cas de fraude de l'assuré, à soutenir que l'expertise ne lui est pas opposable; qu'en l'espèce, la cour d'appel a considéré que le rapport des experts

litigieuses du 23 juin 2016 dont elle constatait pourtant qu'elles se bornaient à viser, sans les établir, "l'urgence et l'impossibilité de différer les opérations d'expertises et le dépôt des conclusions

d'expertise définitif déposé le 17 juin 1996, rappelle que, passagère avant non ceinturée, Nicole A... a présenté un traumatisme important avec perte de connaissance initiale, une fracture fermée du fémur

X..., ès qualités, les conclusions de M.

dépôt du rapport, elle a, par l'arrêt attaqué, condamné la société Citroën à payer à la société Arverne automobile une indemnité de trois millions de francs par référence à la valeur du fonds de commerce

La société Eymery fait le même grief à l'arrêt, alors « que dans son rapport d'expertise judiciaire, M.

L'expert judiciaire précise que les désordres avant et après 2012 relèvent d'une même cause, d'un même fondement depuis 2004.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

être découvertes au plus tôt que le 30 septembre 2010, à l'occasion du dépôt du rapport de l'expertise de gestion ordonnée par un arrêt du 29 avril 2009, et après un examen approfondi des comptes de la

d'expertise pour considérer que la victime aurait subi une incapacité totale de travail du 15 août au 21 octobre 1994, quand il ressortait tant de ses énonciations que des conclusions de l'expert que

, dans son mémoire, que le CETE, dans un nouveau rapport d'expertise, critiquant le rapport d'expertise judiciaire du 31 janvier 1990, avait conclu, d'abord, sur le fond, en ce qui concerne l'extension

Y... sont légèrement différents, la preuve de leur caractère apocryphe n'est aucunement rapportée et que si les experts qualifient le paraphe du bas de la page de suspect, ils ne l'attribuent pas pour

du rapport d'expertise ordonnée en référé, qui a fait droit à une demande de paiement d'indemnité fondée sur ces mêmes conclusions et qui a condamné Mme X... au paiement des dépens des instances au fond