Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Le Roux-Cocheril, Boubli, conseillers, Mme Pams-Tatu, Mlle Barberot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

(arrêt p. 7 1) ; que Christian X... avait été condamné à de multiples reprises, et notamment par la cour d'assises des Landes ; que le fait, pour un condamné multirécidiviste, de transporter une arme de

staphylocoque doré, compliquée d'une thrombose du sinus caverneux droit et des veines cérébelleuses supérieures droites ayant entraîné "la constitution d'infarctus cérébraux, veineux et artériels multiples

X... était tenu d'organiser son propre emploi du temps en fonction des nécessités de gestion du magasin ; qu'en jugeant néanmoins son autonomie insuffisante pour écarter sa convention de forfait, compte

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Merlin, conseiller rapporteur, M. Monboisse, conseiller, M. Frouin, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, M.

[F] étayait la suppression de ses fonctions et titres par la production de multiples éléments de preuve visés dans ses écritures d'appel et dans le bordereau de pièces communiquées, et régulièrement produits

motifs pertinents du premier juge, la Cour confirmera le jugement entrepris sur la culpabilité sans qu'il paraisse nécessaire d'ordonner un quelconque supplément d'information en raison des diligences multiples

Réunion a tenu son audience dans les locaux du palais de justice de Mamoudzou, l'article R.142-2 du code de l'organisation judiciaire prévoyant la possibilité pour les juridictions judiciaires, en fonction

l'opération, sans d'ailleurs être inquièté ; mais considérant que les premiers juges ont parfaitement énoncé, en une motivation à laquelle la Cour se réfère expressément, les interventions successives et multiples

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Chagny, conseiller rapporteur, M. Bouret, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, M.

professionnelles, dont il avait fait état et compte tenu du cautionnement versé, à quitter le territoire ; que les informations versées au dossier et relatives à ses déplacements révèlent ainsi, de multiples

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Merlin, conseiller rapporteur, M. Ferrieu, conseiller, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.

B... est mis en examen pour des faits multiples qualifiés de complicité d'abus de biens sociaux, abus de biens sociaux, trafic d'influence actif notamment sur diverses personnes chargées d'une fonction

formulée contre Michel Y..., Brigitte Z... et la SA Les Editions Maréchal - Le Canard Enchaîné ; "aux motifs que "sur le caractère diffamatoire des imputations, "considérant que dénoncer de multiples

diverses associations paramunicipales, telles, outre Nice Communication, Nice Opéra, dont le directeur était Lucien Y., père de Rudy Y., époux de la partie civile, lui-même député, ont donné lieu à de multiples

ressort lançant la boule dépendait aussi de l'adresse du joueur, abstraction faite de l'erreur portant sur le numéro de série, aucun élément de la procédure n'établissant que les appareils aient fonctionné

Adel C... conducteur, fonce, en toute connaissance sur ce militaire, - les multiples versions non crédibles de M. Adel C..., - les blessures de M.

X... a été nommé directeur d'usine en 1956, puis directeur adjoint le 26 novembre 1963 ; qu'il a conservé la fonction de directeur technique lorsqu'il est devenu administrateur en 1969, puis président