André Y..., 5 ) Mme Danièle T..., élisant tous domicile Société Générale ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 6 ) Melle Emmanuelle D..., domiciliée Société Générale ... à Morsang-sur-Orge (Essonne)

Alain X... est inscrit au RCS de Coutances sous l'enseigne Manche Elisa ; qu'il a donc la qualité d'artisan ; que M.

_______________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Altice Group Lux, société de droit luxembourgeois, élisant

REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Chez Clément aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Chez Clément ; la condamne à payer à la société Elisea

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur X... de PALMA Y..., capitaine du navire "PRINCE C...", élisant

André, Eugène Y..., 2°/ Mme Anna, Maria, Elisa Y..., née A..., demeurant ensemble ... (Allier), 3°/ M.

E..., 3 / Mme Elisa de A..., 4 / Mme Hilda B..., demeurant tous les quatre rue de Hollande à Marigot (Guadeloupe), Saint-Martin, Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisa X..., demeurant ..., en cassation d'un

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Elisa Y... est décédée le 13 septembre 1969, laissant M.

64, route nationale 6, 69720 Saint-Bonnet de Mure, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de M. le procureur de la République, élisant

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Kermaz, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Lm réalisations, société à responsabilité limitée, toutes deux élisant

[H] [J], 2- Mme [X] [J], épouse [G], ont formé le pourvoi n° S 23-12.803 contre le même arrêt rendu dans le litige les opposant : 1°/ à la société Elise de Laissardiere, société d'exercice libéral

selon lui la SODEMA aux droit de laquelle vient la SOFIAG, a clairement renoncé à tout recours à son encontre en sa qualité d'emprunter ; qu'il expose à cet égard que le contrat mentionne que la SCI ELISA

Michel Z..., élisant domicile à la société Secodip, dont le siège est ...

Jacques B..., ces trois derniers élisant domicile au SRCTA, ... (19e), en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1994 par le tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris, au profit : 1 / de

Jean-Marie E..., demeurant lieudit Saint-Pierre, La Creu Ferrou à Theza (Pyrénées-Orientales), Elne, 2 / Mme Elisa D... divorcée A..., demeurant n 2, villa du Port à Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales

Elisa, retraitée, domiciliée HLM à Chorges (Hautes-Alpes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA

retient qu'il résulte des plans versés aux débats que la parcelle de Mme C... est enclavée et qu'un passage suffisant ne peut être établi sur le fonds provenant de la division des parcelles dont Mme Elise

Lionel C..., 2°) Mme Elisa C..., née E..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1997