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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372282cd580146773fdd3c
24 octobre 1995
Ghislain X..., 2 / Mme Evelyne X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 1e section), au profit : 1 / de Mme Marcelle
soc
61372224cd580146773fa92e
31 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine Y..., demeurant ...
6137227dcd580146773fd989
29 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Z..., demeurant ..., à Vaux-Warnimont (Meurthe-et-Moselle), en cassation
6137219fcd580146773f551b
7 novembre 1991
Gramoi Intermarché sis "le Radail", route d'Agen à Villeneuve-Sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Ghislaine
civ3
613722efcd58014677403657
16 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., domiciliée ..., en cassation de deux arrêts rendus
613722e0cd58014677402a6a
8 octobre 1997
Imhotep, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de Mme Ghislaine
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90525
19 juin 2025
demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SAS Buk Lament-Robillot ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90510
dans l'instance enregistrée sous le numéro J 24-18.412 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88709
par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2018:C110285
3 mai 2018
Henri X..., 2°/ à Mme Ghislaine X..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; M. et Mme X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
domiciliée [...] , 21°/ Mme Sylvie W..., épouse XX..., domiciliée [...] , 22°/ Mme Carine YY..., épouse TTTT..., domiciliée [...] 23°/ Mme Béatrice AA..., épouse BB..., domiciliée [...] 24°/ Mme Ghislaine
cr
éesc/Francisque ARCHENY et Henri Y
61372555cd5801467741cd35
8 avril 1991
Ghislaine, B... Christiane, A...
61372399cd5801467740bdd2
10 juillet 2001
Guy C..., 3 / Mme Ghislaine C..., épouse B..., demeurant ..., 4 / Mme Thérèse X..., veuve A..., demeurant La Mesnie, rue des Peupliers, 14170 Saint-Pierre-sur-Dives, 5 / Mme Lucie E..., épouse
613723b8cd5801467740d51a
19 décembre 2000
Gérard Y..., demeurant ..., 11 / Mme Ghislaine Y..., demeurant ..., 12 / M.
civ2
61372158cd580146773f2fda
3 octobre 1990
N..., Ruffin, K..., 9°/ de Mme Karine M..., 10°/ de Mme Ghislaine I..., 11°/ de Mme H..., veuve D..., 12°/ de Mme Yvonne J...
61372594cd5801467741ef15
7 décembre 1992
déclarer Philippe Z... coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants, l'arrêt attaqué retient que le prévenu achetait de l'héroïne tant à Paris qu'à Fort-de-France par l'intermédiaire de Ghislaine
613721c8cd580146773f7446
2 décembre 1992
Jean-François B., 2°) Mme A. née Anne B., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile), au profit de Mme Rosemonde, Ghislaine B., prise en sa qualité
61372312cd5801467740503e
24 février 1998
., épouse X..., demeurant ensemble 4, place Saint-Herbot, 29290 Saint-Renan, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit de Mme Ghislaine
613721b2cd580146773f63ce
31 mars 1992
Jean X..., demeurant à Fontland (Cher) Vasselay, 2°) de Mme Ghislaine Z..., demeurant à Fontland (Cher) Vasselay, 3°) de l'UCB service contentieux BP. 295.16, à Paris (16ème), 4°) de la société Lutetia
6137237ecd5801467740a840
21 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ... et Ary Leblond, 97460 Saint-Paul,
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