[R] et Mme [K] présentaient ‘'un parcours professionnel totalement distinct de celui de M. [M], M.

W... « avait été désigné par arrêté du 21 avril 2017, pour, "en cas d'absence ou d'empêchement de Patrice N..., préfet, signer toutes décisions nécessitées par une situation d'urgence, lorsqu'il assure

son emploi du temps, Christophe B... indiquait pour la première fois le 25 mars 1998, qu'il était entré dans le bar La Hulotte, allée de Brienne, où il avait entendu le flash de 10 heures ; que le patron

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la société Agence du Pariou, dont le siège est ...

de Pierre X... possède un diamètre compatible avec le sillon de strangulation observé sur le cou de la victime ; "alors, d'une part, qu'il ne résulte d'aucune constatation de l'arrêt attaqué que Patrice

demi ; qu'à l'expiration de ce délai, il a créé la société Golf Optimum, ayant pour activité l'étude, les conseils, la conception et réalisation de golfs, ainsi que l'exploitation et la gestion de parcours

Y..., alléguant avoir été victime d'un accident alors qu'il était passager d'une voiture électrique conduite sur un parcours de golf par M. Z...

célèbre, lequel aurait rédigé un prétendu communiqué de presse intitulé "l'utilisation judiciaire de la psychiatrie afin d'étouffer les affaires" où est retracé, sous une forme très subjective le parcours

[B] [E], après avoir effectué les parcours noir et rouge du «Parcours Aventure» exploité par l'association Corse Rand'eau, sur des installations placées entre des arbres, appelées ateliers, a été blessé

société Carrefour avaient seulement consisté en l'envoi de lettres circulaires, que la recherche opérée manquait de sérieux dès lors qu'elle s'était abstenue de lui demander des informations sur son parcours

simplement repoussée fermement vers la sortie ; que Bernard C..., client du magasin qui était présent lors de l'altercation, indique que les deux femmes se sont chamaillées et qu'il a vu ensuite la patronne

Y..., patron pêcheur, a fait l'objet, à la suite de douleurs articulaires, d'un arrêt de travail pour maladie du 7 janvier 1988 au 1er juin 1989, puis d'un nouvel arrêt du 7 août au 7 septembre 1989 ;

grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors selon le moyen, d'une part, que constitue un accident de trajet l'accident survenu entre le lieu de travail et le domicile dans la mesure où le parcours

assurance personnelle de ces derniers ; que la société Generali faisait valoir que la société Golf de Bois Guillaume avait fait appel à trois coachs sportifs exerçant à titre individuel pour tester le parcours

tout poste dans l'entreprise ; lors de la confrontation, Mme A... a, elle aussi, maintenu ses déclarations et confirmé avoir subi des relations sexuelles imposées par Bernard Le X... car c'était son patron

Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident de l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes qui sont identiques : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le mineur Patrice

bénéficié par le passé d'un sursis avec mise à l'épreuve d'une durée de trois ans ; que ces mesures de clémence n'ont pas eu l'effet dissuasif recherché ; que l'intéressé a en effet poursuivi son parcours

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 2018), un accord "sur le parcours professionnel des représentants du personnel au sein du groupe BPCE" a été conclu le 28 janvier 2016 entre la société BPCE et