N..., Mme E... prétend avoir retrouvé des talons de chèques, traités par l'expert en destinataires inconnus, qui prouveraient qu'ils ont servi à régler des dépenses dues par la société ou relatives à la

Les copies des talons de chèques y afférent montrent que Madame Y... utilisait en outre occasionnellement le compte personnel de Monsieur X... sur lequel elle avait procuration pour régler divers achats

d'aucun examen particulier ; que lors de l'examen clinique, ce médecin constatait que la marche se faisait avec une boiterie d'esquive volontairement sur-simulée, que la marche sur les pointes et les talons

distinctif, l'arrêt attaqué énonce notamment, par motifs propres et adoptés, que l'application d'une couleur spécifique, identifiée par son code Pantone, en un endroit précis de la semelle à l'exception du talon

l'application de façon nouvelle de moyens connus procure un même résultat que dans ses applications antérieures, relève, d'un côté, que le brevet Martin numéro 996.614 propose d'obtenir le broyage par des talons

demeurant à Jumelles (Maine-et-Loire), La Petite Gauteraie, 12°/ Mme Jacqueline L..., demeurant à Longue (Maine-et-Loire), ..., 13°/ Mme Huguette K..., demeurant à Longue (Maine-et-Loire), Le Petit Taron

rapport du mandataire de 2019 pour évaluer le passif à la somme de 400 972,62 euros et de relever que le mandataire judiciaire, dans ses écritures d'appel avait constaté que la créance de la société Talon

dépôt de garantie autre que celle retenue dans l'attente de la régularisation des charges, le bailleur établit qu'il a, le 9 avril 2021, émis un chèque de remboursement, ainsi que cela figure sur le talon

[B] [O] », or le chèque était encaissé sur le compte de Mme [G] [V]), - le 18 avril 2011 : 1 400,15 euros (sur le talon de ce chèque dans le chéquier de l'association, il était inscrit : « société civile

passant devant le gymnase, ils avaient décidé de le brûler ; qu'ils avaient arraché quelques planches en bois, constituant la partie basse de la structure ; qu'ils avaient pénétré dans le gymnase, à tâtons

révélée négative, il doit être rappelé que l'expertise génétique des prélèvements réalisés sur l'arme a établi la présence d'un mélange d'empreintes génétiques dont celles de Hocine B... au niveau : du talon

l'auteur et révéleraient son effort créatif ; qu'au contraire, il y a lieu de relever que le modèle DEE FIBBIETTA ne se différencie du modèle de la société SANTIAGO PONS QUINTANA que par l'absence de talon

ballon d'un adversaire, il doit âtre fait en respectant les règles de sécurité, il ne doit viser que la captation du ballon en évitant le contact avec le joueur adverse ; qu'il doit donc être effectué talon

datée du 8 avril 2004, émanant de la société ACI, reprend le terme «reste à faire» et ajoute : «le reste à faire établi les 25 et 26 mars montre bien que les tâches devant être soldées pour délivrer le talon

consolidation initiale du 16 septembre 2008 pour dorsalgies, le rapport d'examen clinique du praticien-conseil du service médical ayant alors relevé une marche à plat régulière, une marche possible sur les talons

Libre à elle de déposer les chèques sur des comptes distincts sans qu'aucune volonté de dissimulation n'en soit déduite, les talons des chèques mentionnant le bénéficiaire étant manifestement en possession

lui remise par l'intimé, non pas pour son compte personnel, mais pour celui de la SNC Delcasse-Penthièvre ; qu'à cet égard, la mention « cpt séquestre SNC Delcasse-Penthièvre figurant sur l'un des talons

aux motifs : - d'une part, de l'absence de contestation malgré la demande de faire valoir ses observations, - d'autre part, au regard des pièces desquelles il apparaît que la demande est bien fondée, taxons