et l'érection de son sexe ; qu'il a raconté encore sa position lorsque l'adulte fait pénétrer le doigt dans son anus ; que, du fait de ces précisions, de l'âge de l'enfant, ces déclarations doivent

. ; qu'en confirmant le jugement entrepris au motif notamment que le fait qu'aucun adulte n'ait été présent au moment de l'emprunt du cyclomoteur n'était pas à lui seul, de nature à caractériser une faute

sérieuses à l'encontre de Max X... et Anne-Marie Y..., contrairement à ce qu'ils soutiennent dans leur mémoire, d'avoir commis les faits de viols dénoncés par les deux parties civiles sans que les deux adultes

que son collègue Z... insiste sur son aspect brachycéphale ; cette dernière caractéristique, qui établit que le museau est aussi large que long, ajoutée aux éléments relevés précédemment et au poids adulte

plaçant X... sous contrôle judiciaire assortie, suite à un précédent arrêt du 17 décembre 1992, d'une interdiction d'exercer sa profession de masseur-kinésithérapeute limitée aux soins à des personnes adultes

résulte de l'article 46 de la loi n° 75-534 du 30 juin 1975 et de l'article 1er du décret n° 78-1211 du 26 décembre 1978 que le placement en maison d'accueil spécialisée s'impose pour tout handicapé adulte

B. que son retour matérialisait la réconciliation des époux, que l'abandon du domicile conjugal depuis le 1er janvier 1989 est justifié par les violences du mari, que l'adultère de Mme C., avoué par elle

grande instance de Brest, déléguée au tribunal de grande instance de Quimper, assesseur, pour connaître de l'accusation de viol sur la personne de Y..., personne particulièrement vulnérable comme étant adulte

JUGEMENT DE DIVORCE, IL FAUT REMARQUER QU'EN L'ESPECE AUCUN DES EPOUX N'ETAIT SUSCEPTIBLE DE FAIRE SIGNIFIER LE DIVORCE ET QU'IL EST SUR QUE LE DROIT D'APPEL SE PRESCRIRA; QUE D'AUTRE PART LE DELIT D'ADULTERE

des Y... en train de regarder un film pornographique à la télévision sur la chaîne M6, que François X... des Y... lui aurait alors proposé de le masturber, ce qu'il aurait refusé, étant précisé que l'adulte

Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mlle X..., qui bénéficiait de l'allocation aux adultes

d'admission au régime de solidarité territorial, sont exclues des revenus nets non salariés, servant de base au calcul des cotisations auprès du régime des non salariés, les allocations aux enfants et adultes

X... était amenée, étant enfant, à se tourner vers son père et à rechercher ce dernier, lequel profitant de son ascendant de père et d'adulte ainsi que de la naïveté d'une petite fille, a abusé de ce que

permettre de disposer durant la nuit de la banquette séparée qui lui aurait permis de dormir seul"; que le prévenu se trouvait en situation d'une personne disposant d'une autorité de fait, étant un adulte

attendu en l'espèce, que l'expert psychiatre a souligné la faiblesse de l'autocritique de X... ainsi que ses forts besoins sexuels; que l'examen de la victime montre qu'elle doit être protégée d'adultes

X..., la cour d'appel a violé les articles R. 324-1 et R. 341-8 du Code de la sécurité sociale ; alors, 2 / que l'assuré social qui bénéficie d'une allocation pour adulte handicapé et d'une allocation

alors, selon le moyen : 1 / que la fraude corrompt tout ; qu'après avoir sollicité et obtenu des organismes sociaux une pension à raison d'une inaptitude au travail et bénéficie de l'allocation aux adultes

démocratie, dépassaient le droit de libre discussion et de libre critique et revêtaient manifestement l'aspect d'un dénigrement fautif, peu important à cet égard que la lettre ait été adressé à des adultes

d'autre part, que les remboursements d'actes prévus à la nomenclature doivent être conformes à la cotation qu'elle comporte; que, dans son titre XIV, article 3-4°, le traitement de l'hémiplégie de l'adulte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes