le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef

X...engagé le 5 septembre 2003 par l'association ABCD, en qualité de chef de service, responsable d'un centre éducatif renforcé, a été licencié le 14 novembre 2008 pour faute grave ; Sur les deux moyens

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les

X..., employé par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef de groupe kinésithérapie, au sein du Centre de rééducation fonctionnelle de Valmante, qui

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef

B..., chef adjoint du Centre administratif service juridique, contentieux et foncier, a procédé à la notification des procès-verbaux d'infraction et à leur transmission au parquet, alors qu'il n'avait

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit du Centre d'économie rurale de Haute-Normandie (CERHN), dont le

fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, D'AVOIR condamné la société Eiffage Route Ile-de-France / Centre Ouest à payer à M.

(Loir-et-Cher), 2 ) M. X... régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ...

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 25 juin 1998, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de la SOCIETE COOPERATIVE GROUPE CENTRE

cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre Val-de-Loire, et l'avis de M.

V... du chef d'injures publiques envers un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Centre de loisirs de [Localité 1], et les conclusions de M.

cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à l'association Coordination des oeuvres sociales et médicales, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de l'association Centre

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 23-21.218 contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au centre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

(chef de service au Centre hospitalier d'Annemasse) avait retenu comme facteur de risques " la manipulation d'amiante à de nombreuses reprises ", que le docteur A..., membre du service de médecine du CERN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° J 97-12.540 et K 97-12.541 formés par le Centre hospitalier général de Paimpol, dont

X... ; les expressions « chef de file et manipulation » employés par M.

Pour l'entreprise, il s'agit : - des directeurs d'Agences ou de Région - des Chefs d'Agence ou de Centre - des Adjoints au chef d'agence ou de travaux - des Chefs de secteur. 1.b - Régime juridique.