M..., dirigeant de la société le Nouvel Hôtel du théâtre, domicilié [...] , a formé le pourvoi n° J 19-17.955 contre le jugement rendu le 2 avril 2019 par le tribunal de commerce de Paris (1re chambre)

Sur le moyen unique : Vu l'article 12 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 13 juillet 2010 par la société La Taverne du Théâtre

Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Ligue de l'enseignement - Fédération de [Localité 5], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à l'association Compagnie Narcisse théâtre

François X..., demeurant ..., 2 / du syndicat National des Professionnels du Théâtre et des Activités Culturelles CGT, dont le siège est 3, rue du ..., 3 / de la fédération des Syndicats des Arts

qu'elle assortit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'une ordonnance de référé a condamné sous astreinte la commune de Wissous à des obligations de faire au profit de l'association Théâtre

STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION (NIMES, 23 OCTOBRE 1978), ENONCE QUE LE CARACTERE PRECAIRE DE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE , DONT DEPENDAIT L'ACTIVITE TANT DU CASINO LUI-MEME QUE DES ACCESSOIRES : THEATRE

USA), avec établissement en France, dont le siège est sis ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de la compagnie du THEATRE

supplémentaires que s'il a accompli, dans la semaine, plus de quarante heures de travail effectif ; Attendu que le jugement attaqué a admis que Béridot, opérateur de cinéma au service de la Société des théâtres

A FAIT CITER, APRES ECHEC D'UNE TENTATIVE DE CONCILIATION, LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE THEATRES CINEMATOGRAPHIQUES (SGETC) A COMPARAITRE DEVANT LE BUREAU DE JUGEMENT DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES

régisseurs de spectacles de la maison de la culture du Havre un abattement égal à la déduction supplémentaire pour frais professionnels prévue en matière d'impôt sur le revenu pour les régisseurs de théâtre

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-14.992 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Saint Petersbourg Ballet Theater

G... et Mme H..., lesquels habitaient un immeuble surplombant le théâtre des événements, avaient déclaré qu'il n'avait jamais porté de coup à la tête de M.

CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE L'ASSOCIATION "COLLECTIF MUSICAL INTERNATIONAL DE CHAMPIGNY " AYANT ENGAGE VERBALEMENT PLUSIEURS ARTISTES EN VUE D'UNE SERIE DE REPRESENTATIONS D'UNE PIECE DE THEATRE

X... à payer au syndicat des copropriétaires 2 Galeries du Théâtre à Rennes une indemnité de 2 000 euros ; rejette la demande de M. X... ; Condamne M.

possédant les compétences et aptitudes requises pour le poste" ; qu'en se bornant à relever que cette disposition n'imposait pas de priorité pour le personnel du théâtre ni par conséquent pour Mme X..

d'administrateur de la société Chemeton, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de la société anonyme Areusa, exploitante du Théâtre

'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à l'EPIC Théâtre

qu'en ce qui concerne Sylvain et Edgar X..., la dénonciation ne les désignait pas nommément et que les points de vente dirigés ou administrés par eux n'étaient pas particulièrement visés comme étant le théâtre

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 3 / de la société anonyme Emeraude, venant aux droits de la société anonyme Les Restaurants du théâtre

Le 25 novembre 2011, lors de la préparation du système d'lntercom Ethersound, la veille de mon départ pour exposer lesdits systèmes sur ce salon stratégique dans le domaine du théâtre, des opéras et du