est en train de cramer" ; qu'à son arrivée, Tony Z... était en train de se déshabiller ; que c'est Pascal A..., qui a pris lui-même le jet d'eau présent à côté de la douche de sécurité pour laver le blessé

sur l'accotement herbeux de 3,70 mètres de large se situant à droite de son sens de circulation, le pilote et sa passagère ayant été éjectés quelques mètres plus loin : Jean-Rémy Z... était gravement blessé

une scène unique de violences commises dans un même trait de temps, dans le même lieu, et déterminées par le même mobile, et elle en a ainsi été le coauteur, bien qu'elle n'ait pas personnellement blessé

les souffrances morales ; que, de plus, il n'est nullement établi qu'Yvette X... ait subi un préjudice moral exceptionnel du fait des blessures de son mari alors que celui-ci n'a été que légèrement blessé

Une information judiciaire a été ouverte à Paris des chefs susvisés, des ressortissants français ayant été blessés. 4. Mme [V] [H], sa fille, Mme [I] [H], et son fils, M.

X..., qui aidait celui-ci, se blessa ; qu'il demanda à la coopérative la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la victime alors que, d'une part, en exigeant

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU , SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE , QUE , DANS UNE AGGLOMERATION , LE TRIQUEBALLE DU CAMION GRUMIER CONDUIT PAR LEICHNAM HEURTA ET BLESSA DAME X... , QUI MARCHAIT DANS LA

égard, avant de renvoyer les susnommés devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis siégeant à Bobigny ; " aux motifs que le 12 septembre 1998, aux environs de 0 heure 45, le corps d'un homme blessé

Paul X..., celui-ci a été blessé et que Mme X..., passagère du véhicule de son mari, blessée, est décédée des suites de cet accident; que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au

spectaculaire incompatible avec une intention réellement homicide ; qu'il était significatif qu'aussitôt après le drame il se soit rendu auprès des agents de la force publique pour expliquer qu'il avait "blessé

mort en état de décomposition quand l'article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1996 relatif à la protection des animaux en cours de transport ne considère comme inaptes au voyage que les animaux malades ou blessés

de sorte que les clients ne disposent d'aucune voie de circulation sécurisée qui, ne se trouvant pas sous des prises, leur permettrait de se déplacer au sol sans risquer d'être heurtés et blessés

circonstances de leur commission et du préjudice qui en est résulté, s'agissant d'un attentat commis à l'explosif à l'encontre d'un lieu de culte ayant tué directement quatre personnes et en ayant blessé

publique pour avoir lancé une pierre sur des fonctionnaires de police chargés du maintien de l'ordre en marge d'une manifestation contre la loi travail, impactant le casque de l'un d'entre eux sans le blesser

rendant impossible la poursuite du contrat de travail le fait pour un supérieur hiérarchique, sur les lieux et dans le temps du travail, de porter un coup sur la personne de son subordonné et de le blesser

intervention chirurgicale orthopédique avec immobilisation du membre supérieur droit pendant 4 semaines puis un relais par écharpe pendant 15 jours ; que ceci dénote un acharnement et une volonté de blesser

immeuble ; qu'elle s'arrêtait et redémarrait ; que François Y..., circulant en cyclomoteur sur la même voie, en sens inverse, heurtait le véhicule de la prévenue sur l'avant droit ; qu'il était grièvement blessé

suppose un acte volontaire de violence constitué par un fait positif lequel ne saurait résulter d'un simple acte de fuite au cours duquel la partie civile en prétendant s'y opposer sans droit s'est blessée

visibilité, entre l'automobile de Pierre X... qui, après s'être arrêtée à un signal stop, traversait la route prioritaire, et celle de Christian Y... qui circulait sur cette dernière ; que Pierre X... a été blessé