Y... a acquis en septembre 2007 un cheval qu'il destinait à une activité de dressage en compétition ; que son cheval s'étant mis à boiter à compter de l'année 2009, il a obtenu la désignation en référé

simples remises contre émargement » ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'en vue de l'assemblée générale de l'ASL du 18 septembre 2012, une convocation avait simplement été déposée dans la boîte

E..., a été informé par un avis de fixation de la date de l'audience, bien qu'il résulte d'un courrier du greffe à Me Reynaud, ainsi rédigé : « suite à une erreur informatique d'envoi de la boîte RPVA

[X] [G], laquelle ne comprenait pas la mention d'une boîte postale. 8. Le moyen sera en conséquence écarté. Sur le moyen en ce qu'il est proposé pour Mme [M] [G] et M.

l'absence de communication du listing n'a pas permis aux organisations syndicales d'avoir une connaissance complète de l'ensemble du personnel de l'entreprise ; d'autre part, que l'absence de scellés sur la boîte

122-9, L. 122-14-3 et L. 223-14 du Code du travail ; 4 / que la cour d'appel, qui conclut à l'existence d'une tolérance de la part de la société "Les Magasins Longoviciens" du fait de l'achat de boites

droit des brevets, à savoir l'antériorité et l'activité inventive, quant au motif relatif à l'absence de fabrication, il est tout aussi inopérant car ce qui était en cause c'était la structure même des boîtes

L'intéressé n'y dispose d'aucune boîte aux lettres ni sonnette ni plaque de porte à son nom.

(les acquéreurs), se prévalant notamment d'un fonctionnement défectueux de la boîte de vitesse, ont assigné celui-ci en résolution de la vente sur le fondement de la garantie des vices cachés ; que le

Dénonçant la présence sur leur fonds d'une boîte de raccordement au tout à l'égout et de canalisations desservant la parcelle voisine, cadastrée [Cadastre 7] et appartenant à [F] [M], ils l'ont assignée

seulement pour 75 % des conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs qu'il résultait des éléments de l'information que Patricia F... voulant aider sa mère à prendre un chewing-gum dans la boîte

ses beaux-parents, ses parents, sa soeur, sa fiancée...) recevaient à leur domicile les photocopies de ses photographies intimes diffusées par Eric X... dans des plis déposés directement dans leurs boîtes

l'installation du portail en cas de livraison à domicile de colis les livreurs sont dans l'impossibilité d'accéder à leur propriété, qu'en cas d'absence ils ne sont plus en mesure de déposer les colis dans la boite

sa trajectoire ; or tel n'a pas été le cas ; la cour relève ensuite que si le début de la trace d'huile peut correspondre au choc de la voiture sur la moto ayant entraîné des dégâts sur le carter de boîte

grange et la fouille de la voiture Bmw précitée, pour la seconde, sur la nullité des opérations d'obtention et d'exploitation des données personnelles de trafic et de localisation de ses lignes et boîtiers

assurée auprès de la société Chartis Europe, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés AIG Europe Nederland, AIG Europe Limited puis AIG Europe SA (la société AIG), et équipés de boîtiers

Vidal a transmis à un imprimeur une commande de 1 000 boîtes de ce type en inversant les couleurs, ce qui a conduit ce client à refuser le conditionnement réalisé et la société Jean C... à faire fabriquer

, beaucoup plus circulaire que le modèle Sumariner de Rolex, des extrémités courbes du boitier qui participent à la finesse du modèle Sili Forever quand les épaulements marqués du modèle Submariner de