Bernard Y..., demeurant 17 bis, place Robert Brault à Montfort-l'Amaury (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1990 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 2e section

Chables, demeurant ... les Braults, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1°/ de la société Assurances générale de France X..., dont

Brault, juge d'instance, assisté de Mme Léonie Foisseau, greffier, après débats à l'audience du 19 mars 2002, il doit être présumé que ce sont les mêmes juge et greffier qui ont assisté aux débats et que

marques n° 1 633 326 et 3 365 528, mais seulement en ce que ces marques désignent les articles pour fumeurs (marque 1 633 326) et les articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir cendriers, briquets

A l'intérieur, je me suis éclairé avec mon briquet. Je connaissais les lieux pour y avoir travaillé et je me suis dirigé vers le cuvier de la récolte le plus près de la porte principale.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes, 19 décembre 2002) que la société Tuilerie et briqueterie

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond X..., demeurant "La Collinière" Courgains (Sarthe) Marolles les Brault

Jean-Michel A..., demeurant 72260 Marolles-les-Braults, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 /

actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de Mme Ferré X..., demeurant à Chauvigny (Vienne), Le Moulin Brault

l'étude ainsi que la réalisation des soudures d'argent, le démontage des boutons de manchettes, bracelets et branches de montures de lunettes, la recherche et l'application des laques pour décoration de briquets

(Allier), pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Tuilerie et briqueterie du Bourbonnais, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

enclavé et était composée de deux parcelles contiguës, cadastrées n° 407 et 410, ayant toutes les deux selon le plan cadastral un débouché direct sur la voie publique, que Mmes X... accédaient avec une brouette

Norbert X..., demeurant à Montfort l'Amaury (Yvelines), 17 bis, place Robert Brault, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1990 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, section

Bernard Y..., demeurant Les Bregettes à La Chapelaude (Allier), 2 / M. Z..., ès qualités de représentant des créanciers de M. Y..., demeurant ...

LAQUELLE, SELON SA COULEUR, DONNAIT DROIT A UN LOT D'IMPORTANCE VARIABLE ALLANT DU SIMPLE PAQUET DE CHEWING-GUM D'UNE VALEUR DE 50 CENTIMES AU GROS LOT CONSTITUE PAR UNE BOITE DE BONBONS ASSORTIE D'UN BRIQUET

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QU'IL A ETE PRONONCE A L'AUDIENCE DU 8 FEVRIER 1971 TENUE PAR MM BRACHET, CONSEILLER FAISANT FONCTIONS DE PRESIDENT EN L'ABSENCE LEGITIME DU

... a participé sans être payée à l'activité d'accueil des clients des chambres et de la table d'hôtes exploitées à titre d'entrepreneur individuel par Hervé X... dans les locaux de la sci de la Briquetterie

laquelle la garantie de tels dommages ne sera maintenue après la résiliation du contrat d'assurance que moyennant le paiement d'une prime subséquente ; Attendu que des tuiles fabriquées par la briqueterie

1999, en tout cas depuis temps non prescrit, par violence, contrainte, menace ou surprise commis des atteintes sexuelles autres que le viol sur Nadine Z..., en l'espèce en attirant sa main sur sa braguette

" Il était au milieu d'une sorte de clairière, et j'ai bien remarqué qu'il remontait sa braguette, je ne l'ai pas vu se masturber ; quelques secondes après, on a croisé quatre autres filles du lycée qui