-Y..., prononcé en 1984, la garde de leurs enfants Hélène et Elisa, nées respectivement le 19 mai 1977 et le 15 juillet 1980, a été dévolue à la mère, Mme Marie-Thérèse Y... ; que des difficultés ayant

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maxime A..., née Michèle, Marie, Elisa X..., demeurant à Venissieux (Rhône), ..., en cassation

Tumatarai H..., demeurant ensemble PK 9 côté montagne à Mahina (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Elisa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisa X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

la loi du 29 juillet 1881 qui impose un jugement rapide des infractions de presse ; qu'au surplus, la Cour dispose des éléments nécessaires et suffisants pour statuer, l'audition de Patricia A... et Elise

R... est fondée sur le fait que suite au transfert au sein de la société Elibat des quatre salariés qu'il avait sous sa responsabilité en qualité de responsable du service maintenance, son employeur l'a

, section A), au profit de Mme Janine X..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; En présence : 1 / de l'UNEDIC, association déclarée, agissant en qualité de gestionnaire de l'AGS, élisant

l'intimé pour un montant total de 7. 672, 08 euros se décomposant de la manière suivante : les sommes de 1. 230, 30 et 2. 631, 20 euros ; qu'elles correspondent à deux factures de la SCP d'huissiers Bes, Elissade

Edmond, Louis, André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Elisa X..., née Y..., défenderesse à la cassation

°) de Mlle Monique Z..., demeurant à Aurillac (Cantal), rue du Donjon Belbex, 6°) de Mlle Huguette Z..., demeurant à Gladines, Roannes Saint-Mary, Saint-Mamet La Salvetat, 7°) de Mme Z..., née Elisa

le siège est Résidence Riva Bella, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section commerce), au profit : 1 / de Mme Marie, Elisa

président du conseil général, en cassation d'une décision rendue le 4 mars 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit de Mme Elisa

Gérard Y..., élisant domicile au ministère de l'Equipement, des transports, du logement et de la Mer, DAEI/EG, 92055 Paris La Défense, 2 / M.

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Immoter, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Elisa

avec pour objet le négoce de piscines, abris de piscine et vérandas ; que cette société exploitait, notamment, un brevet relatif à des abris de piscine rétractables, qui lui avait été concédé par Mme Eliane

années 1998 à 2002 ; Attendu que pour annuler la procédure d'imposition, l'arrêt retient que la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt du 11 octobre 2007 (Société luxembourgeoise Elisa

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Marie-France X..., - Mme Elisa Y..., - Mme Justine Y..., parties civiles, contre l'arrêt

Payet Y..., décédé à Mayotte, élisant domicile au cabinet de Me Z..., ..., 3°/ de M.

X..., élisant domicile au cabinet de M. A... , avocat domicilié à Aix-en-Provence, avait assigné Mme Y... devant le tribunal d'instance de Martigues en paiement de dommages-intérêts ; qu'ainsi M.

Elie, André X..., 2 / Mme Paulette, Elisa Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 février 1994 par le juge de l'expropriation, siégeant au tribunal de grande