l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2001), statuant en référé, que la société civile immobilière (SCI) Fain

: Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Vu l'article L. 267 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Mont Fabron

Fabien X..., demeurant à Saint-Jean de Braye (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Groupe CDF Houillères du bassin

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

des surveillances opérées aux alentours des garages, permettent d'affirmer que Tino Y... a bien participé aux vols des véhicules commis au préjudice de Jean-Jacques L..., Sandrine M..., épouse N..., Fabien

A..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la caisse d'allocations familiales de la Vendée, de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat, de M.

pour pallier l'arrivée de ma mère qui vient faire le service et aussi pour donner les directives aux employés", et l'agent ayant constaté sa présence en cuisine, vêtu d'un tablier, les mains dans la farine

[C], chirurgien maxillo-facial, estimant être victime d'une campagne de diffamation de la part de la société Le Chirurgien digital et des associés de celle-ci, M. [R] et M.

M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD, la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

cassation de deux décisions rendues les 26 septembre 1991 et 19 décembre 1991 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Marseille, au profit de Mme Fabienne

l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ainsi que des sociétés Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, devenue Buk Lament-Robillot, Le Prado, devenue Le Prado - Gilbert, et Fabiani

IMPOTS CONTRE FRAYSSE, BOULANGER, A LA SUITE D'UN PROCES-VERBAL DRESSE LE 31 MAI 1974 PAR DES CONTROLEURS DES IMPOTS POUR DEFAUT DE PAIEMENT PAR CHEQUES AUX DAMES LAGARDE, MINOTIERS, DE LIVRAISONS DE FARINE

Fabian, des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, vols aggravés et vols, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2 ans, avec obligation de suivre

pour le développement de la Guadeloupe (SODEGA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1 / de Mlle Fabienne

chambre, section A), au profit : 1 / de l'Union industrielle de crédit, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société WHBL, dont le siège est ..., 2 / de Mme Fabienne

civile, - Z...Bernard, en qualité de mandataire liquidateur d'Anita Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 8 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Fabien

CODIL), une somme de quarante-cinq millions de francs ; que ce prêt était garanti par une hypothèque sur des parcelles de terrain ; que la société CODIL a vendu les parcelles hypothéquées à la société Faina

[R], domicilié [Adresse 1], a formé la requête n° D 24-50.009 contre l'avis rendu le 25 janvier 2024 par le conseil de l'ordre des avocats à la Cour de cassation, dans le litige l'opposant à la SCP Fabiani

les experts, a privé sa décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel Z..., 20 ans, opéré entre 8 heures 30 et 13 heures, sous anesthésie, d'une malformation maxillo-faciale

. ; que l'attestation émanant de Franck Z... concerne la cession de faisans oreillard, non visés par les poursuites ; qu'elle ne présente aucun intérêt pour l'examen du dossier soumis à la Cour ; que les