amende pénale et à la destruction de l'ouvrage et à la remise en état des lieux sous astreinte ; "aux motifs que : " ... le prévenu qui a entrepris en 2002 sans autorisation, la construction d'un hangar

lequel les faits de transport, détention, offre, cession, acquisition et emploi de stupéfiants antérieurs à l'arrivée sur le sol français de tout ou partie de la cocaïne transportée par le navire " Hansa

Z... n'a jamais rencontré ses acheteurs dans un quelconque bureau ou local administratif, mais dans un hangar, dans une cour de ferme, voire à son domicile ; que les factures établies par M.

, en y faisant des plantations et en y construisant des cases en bois, puis, à compter de 1974, en effectuant des travaux de comblement en tuf, de démolition de l'existant et de reconstruction d'un hangar

propriétaire de la voiture Fiat Panda, à laquelle les gendarmes ont présenté le sac à main de sa fille, en a retiré la carte grise et l'attestation d'assurance du véhicule qu'elle leur a remis, ainsi qu'un sachet

[B] [B], proposait à la vente du « cannabis light », c'est à dire à faible teneur de tétrahydrocannabinol (THC), principe actif du cannabis, et ont notamment saisi plusieurs sachets d'herbe de

X..., Taboni et Sanchez pourra être recouvrée au profit de leur avocat, désigné au bénéfice d'une aide juridictionnelle totale ; PAR CES MOTIFS : Rectifiant l'arrêt rendu le 29 janvier 2003, Dit

selon l'arrêt attaqué (Reims, 16 septembre 2004), qu'en 1978 les consorts X... ont donné à bail aux époux Y... un ensemble de bâtiments comprenant une maison à usage d'habitation, une bergerie, des hangars

Château Reillanne dont elle avait pris à bail, par acte du 1er août 2011, les matériels et installations de vinification et stockage ; que, par acte du 1er septembre 2011, M. et Mme F... ont mis un hangar

X..., un immeuble à usage d'habitation dans lequel vivaient leurs parents ainsi qu'un garage et un hangar attenants, au moyen d'un emprunt souscrit auprès de la société Le Crédit lyonnais (LCL), cette

plusieurs entreprises, dont il n'a pas payé les factures ; que, suivant devis du 8 janvier 2010, il a sollicité l'intervention de la société R.Barraud-P.Sulpice (la société) pour la construction d'un hangar

existe très probablement un second péril grave et imminent par la présence cachée d'amiante dans l'épaisseur des tôles ondulées en fibrociment de la toiture ainsi que dans le flocage d'isolation du hangar

Claude X... a saisi en référé le tribunal paritaire des baux ruraux en réintégration de la jouissance des parcelles et hangars devenus propriété de M. Michel X... ; que M.

de bâtiments existants, à usage agricole; que ces travaux ont eu pour effet une création de surface hors oeuvre de 140 m par extension, aménagement à usage d'habitation et surélévation d'un ancien hangar

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Plasteco a vendu à la société SMEG des portes de hangar

mandataire de la société Ouest promotion immobilier (la société OPI), a consenti à la Société nouvelle de transport (la société SNT), une convention d'occupation temporaire portant sur un bureau et un hangar

les acquéreurs et consignée entre les mains du notaire, resterait acquise aux vendeurs à défaut de signature de l'acte authentique dans les délais impartis, pour quelque cause que ce soit ; qu'un hangar

[S] (le gérant), plusieurs lots en copropriété dans un immeuble qui était initialement un hangar et avait été transformé pour réaliser des logements et des places de stationnement. 3.

convention datée du 2 janvier 1991, mais signée courant février 1991, la société civile immobilière Le Vialbe (la SCI) a donné à bail à l'association Les Cavaliers du Moulin de Méric (l'association) un hangar

[E] [Y] a acquis en viager de son père, [K] [Y], par acte du 24 avril 2002, une parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1], comprenant une maison en bois de type F4, un hangar et un logement de type