X... sur son parcours en détention durant la période examinée, et celles qui ont pu être vérifiées, il n'est pas décelé d'efforts particuliers justifiant la réduction supplémentaire souhaitée ; "1°)

caractériser les manoeuvres frauduleuses constitutives de l'escroquerie; qu'enfin Gérard Y... fait justement observer que Denis A... n'avait souscrit pour couvrir temporairement son véhicule Nissan Patrol

laquelle elle reconnaissait être la rédactrice de l'écrit du 2 mars 2002 ; que la SA Bodard Construction reprochait en outre à Christiane Z... d'avoir écrit qu'Alain A... avait été contraint par son patron

d'un investissement financier ou humain d'une valeur économique identifiée et qu'elles relèvent davantage de simples idées devenues ordinaires dans ce secteur d'activité et les idées étant de libre parcours

Patrice, contre l'arrêt n° 167 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour commerce de matériel de guerre

Michel D..., au cours de laquelle Mme Y... révélait avoir assisté à une dispute entre Anne-Marie Dillon et Patrice E... où la première reprochait au second d'avoir "tué Pierre D... et de l'avoir achevé

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 2004, qui, pour exposition, mise en vente, vente et détention de denrées alimentaires falsifiées

avenant du 12 novembre 2019 modifiant la clause n° 7 attributive de compétence en cas de litige, le tribunal de grande instance de Besançon a été désigné concurremment avec le tribunal provincial de Pattaya

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

Patrice Y..., demeurant ...

Patrice Guy Y..., demeurant rue J.B.

société immobilière de la station balnéaire de Beauvallon (la SISBB) a vendu à la société civile immobilière Gicapa deux parcelles sur l'une desquelles, cadastrée [...] , se trouvent deux trous du parcours

Z... avait été relaxé des fins de la poursuite et Patrice Z..., qui s'était régulièrement constitué partie civile dans le cadre de cette procédure, avait été débouté de ses demandes ; qu'en l'état, la

était rédigée en termes assez détaillés quant à la présentation du salarié tant en ce qui concerne ses capacités physiques retenues par le 2ème avis de la médecine du travail qu'en ce qui concerne son parcours

ans à la date de leur licenciement subissent un préjudice spécifique en raison de leur éviction d'une entreprise au sein de laquelle ils avaient fait leurs preuves, dans la mesure où cet accident de parcours

[Y] faisait valoir, pièces à l'appui, qu'il convenait de mettre en perspective les griefs formulés à son encontre avec son parcours au sein de la société Softthinks et l'absence de tout grief exprimé par

passait au café " Le Soleil ", l'une déclarant avoir vu des personnes " défoncées " (sic) allongées sur les bancs de l'établissement, l'autre précisant que si les ventes prenaient trop d'ampleur le patron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pailloux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,