. ; qu'à l'inverse, ils ont tous confirmé avoir aperçu ce fourgon traverser la chaussée ; qu'il ressort, de plus, des déclarations des époux Z... que ceux-ci n'ont pas entendu de bruit de collision avant

totaux d'exportation, il y a lieu de rappeler qu'il est fréquent pour la clientèle CTEA au moment de la réalisation des ventes et de l'enlèvement des véhicules pour l'export et lorsque la clientèle traverse

[W] [U], quand un chemin d'exploitation peut traverser les parcelles d'un seul propriétaire, qui, ainsi, le bordent des deux côtés, la cour d'appel a statué par un motif inopérant, en violation de l'article

[K] [H], quand un chemin d'exploitation peut traverser les parcelles d'un seul propriétaire, qui, ainsi, le bordent des deux côtés, la cour d'appel a statué par un motif inopérant, en violation de l'article

ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, en l'espèce, en tenant les propos suivants : « Alors que le préfet annonçait de fortes mesures au col du [Localité 2], on peut tout à fait traverser

, 8°/ de Monsieur JP D..., demeurant à Allauch (Bouches-du-Rhône), Traverse Bon Rencontre, 9°/ de Madame Rose F..., veuve Y..., demeurant à Allauch (Bouches-du-Rhône), lotissement Ayasse, Traverse

leurs condamnations au titre de la garantie des dommages matériels prévue au contrat souscrit par la société Bibacom, que le dommage résultait du défaut intrinsèque des traverses, « se manifestant par

PAYABLE 350 000 FRANCS COMPTANT ET 300000 FRANCS LE 3 MAI 1968, CETTE SOMME PORTANT INTERET A 6 % A COMPTER DE NOVEMBRE 1967 ; QUE, LE 18 JUIN 1968, INVOQUANT LE VICE CACHE QUE CONSTITUERAIT LA TRAVERSEE

PIETON RESPONSABLE POUR MOITIE DES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT MORTEL DONT IL AVAIT ETE VICTIME ALORS QU'IL TRAVERSAIT UNE CHAUSSEE ; " AUX MOTIFS QUE LE MOTOCYCLISTE AVAIT CERTAINEMENT VU LE PIETON TRAVERSER

de paroi ne permettaient pas d'assurer correctement l'étanchéité et que les travaux à engager consistaient à assurer l'étanchéité de ces traversées de paroi, la cour d'appel, qui a refusé d'évaluer le

Edouard B..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), villa "Les Marronniers", traverse des Romans, 3 / de M.

matériel de stupéfiants d'un Etat dans un autre Etat ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait sans contradiction condamner Victor X... comme auteur d'importation illicite de stupéfiants pour avoir traversé

confirmer le jugement entrepris sur la culpabilité " (cf., arrêt attaqué, p. 7 et 8) ; "alors que l'importance des fonds transportés et non déclarés en douane par une personne étrangère qui ne fait que traverser

UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE R 219 DU CODE DE LA ROUTE, ENSEMBLE L'ARTICLE 7 DE L'ARRETE DU 22 JUILLET 1954 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CES TEXTES QUE LES PIETONS NE DOIVENT TRAVERSER

. ; " aux motifs qu'en entreprenant la traversée de la chaussée devant le car, le piéton ne pouvait pas voir les véhicules qui le dépassaient venant du centre ville ; que Mme X... a donc commis une faute

X... a traversé à pied les trois voies de l'autoroute et a été heurté sur la voie de droite par le camion de M. Y... ; que, M. X... ayant été mortellement blessé, les consorts X... ont demandé à M.

LA PRODUCTION DU DOMMAGE ALORS, D'UNE PART, QUE L'ARRET NE TRANCHERAIT PAS LA QUI LUI ETAIT SOUMISE PAR VOIE DE CONCLUSIONS ET QUI ETAIT DE SAVOIR SI DAME Z..., QUI ACHEVAIT SA TRAVERSEE

VISIBILITE INSUFFISANTE EN RAISON DE LA PRESENCE D'UNE CAMIONNETTE, LADITE VICTIME N'AURAIT PAS, EN LA DEPASSANT, PRIS LES PRECAUTIONS NECESSAIRES POUR S'ASSURER QU'ELLE POUVAIT CONTINUER SANS DANGER LA TRAVERSEE