Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour transport, détention et mise en circulation de monnaie contrefaite, les a condamnés chacun

X... a commis une faute d'imprudence pour avoir, alors qu'il conduisait un véhicule et s'approchait d'une intersection de routes, omis de vérifier que la chaussée qu'il allait croiser était libre, circuler

qu'un véhicule Peugeot 305 circulait sur la voie communale reliant Mercurey à Rully en sens inverse des véhicules de compétition participant aux épreuves spéciales chronométrées n° 2, 5 et 8 ; que le circuit

débouter l'acheteur de sa demande, que le fait que le véhicule automobile ne satisfaisait pas aux exigences administratives et partant, n'était pas assurable, n'aurait pas rendu ce véhicule inapte à circuler

Heba, victime d'un accident de la circulation dont M.

[E] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2024, qui, pour entrave à la circulation sur une voie publique, l'a condamné

de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a jugé que Bernard X... était tenu d'indemniser à concurrence des trois-quarts le dommage subi par Bernard Y... à la suite d'un accident de la circulation

sur la voie ouverte à la circulation publique en quête de clientèle dans leur commune de rattachement (et) dans une commune faisant partie d'un service commun de taxis (...) » ; que cette autorisation

et du stationnement, garantir l'effectivité de leur monopole légal qui découle du fait lorsqu'ils ont seuls la possibilité de stationner sur la voie publique et d'y circuler en quête de clients ; qu'à

à titre de peine principale ; "aux motifs que le texte réprimant cette infraction n'impose pas, à peine de nullité, le contrôle par photomètre du degré de transparence des vitres des voitures en circulation

. ; "aux motifs que les circonstances de l'accident ne sont pas établies ; qu'en effet, si l'expert judiciaire soutient que la Toyota du prévenu a empiété sur la voie de circulation de la Renault Scenic

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 1er février 2002, qui, pour aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers d'étrangers en France, l'a condamné

défaut et contradiction de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, infirmant le jugement ayant prononcé la relaxe, a déclaré les prévenus coupables d'aide à l'entrée, à la circulation

. ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., victime d'un accident de la circulation dont M.

nécessaire avec l'accident, qu'il a causé en étant heurté par un cyclomotoriste, le piéton qui, en état d'imprégnation alcoolique, poursuit la traversée d'une chaussée au milieu des véhicules en circulation

SERVAIR lui oppose des précautions de sécurité nécessitant de pouvoir contrôler la circulation des personnes dans l'entreprise.

X... a également considéré qu'il s'agissait d'une solution recevable et qu'il appartenait au chef de chantier d'organiser la circulation sur celui-ci (arrêt, page 6) ; qu'il appartenait au responsable

dit que la collision résultait de sa faute et de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / qu'aucune faute n'est établie à l'encontre du conducteur victime d'un accident de la circulation