ce geste dès lors qu'il résulte du rapport du collège d'experts que les lésions cérébrales de l'enfant ne sont pas la conséquence de l'arrêt cardiaque et par suite d'erreurs qui auraient pu être commises

d'expertise de l'expert judiciaire Z... à raison de ses insuffisances et à l'ordonnance de non-lieu qui était fondée tout entière sur ce rapport ; qu'ainsi, en ce qui concerne les faits visés par le réquisitoire

Z... et A... et les rendant impropres à leur destination ont, ainsi que le constatait l'expert dans son rapport du 21 octobre 1998, la même origine que ceux affectant la façade, à savoir l'oxydation de

d'expertise déposé le 16 avril 2009, M.

de l'expert qu'il a lui-même missionné ; qu'il y a lieu de relever que cette expertise, sur laquelle se fonde Bertrand X..., n'est pas contradictoire et repose uniquement sur les pièces et les dires du

de ses demandes après relaxe de José Z...

des rapports d'expertise ordonnés par le juge d'instruction, avouait avoir mis le feu volontairement en jetant une allumette enflammée avec le reste de la boîte dans la poubelle située à l'endroit où

Dumas, président, Mme Besançon, conseiller rapporteur, M.

2011 constituant respectivement les pièces 25 et 38 ter de la procédure d'enquête 542/10 de la BT de l'Arbresle, ordonné le retrait de ces rapports de la procédure à la diligence du greffier, après que

(conclusions précitées, p. 4 et procès-verbal, pièce n° 8), des conclusions d'une expertise privée évaluant la vitesse de la motocyclette à 136,8 km/h (conclusions, p. 5 et 6 et rapports de M.

LARMANJAT, conseiller rapporteur, M.

primaire d'assurance maladie de la Meuse, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présentes Mme Martinel, président, Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire rapporteur, Mme

La cour d'appel s'est prononcée au visa des conclusions déposées le 26 septembre 2017 par les consorts [F]. 7.

n'a pu résister, n'est pas pénalement responsable ; que la cour d'appel, après avoir relevé les conclusions du rapport d'expertise selon lesquelles le manque de formation professionnelle de l'infirmier

mandaté par les parents de la victime pour réaliser une expertise accidentologique avait déposé son rapport le 15 octobre 2004 ; qu'après avoir photographié les deux automobiles accidentées pour estimer

; qu'en effet, ce n'est pas la CPAM des Yvelines, mais la cour d'appel de Versailles, qui, par arrêt avant-dire droit du 21 mars 2014, a ordonné une expertise et commis l'expert, notamment, de « contrôler

d'expertise relatifs à l'état psychique de Christophe Z... n'étaient pas contradictoires, dès lors que les missions qui étaient imparties aux experts étaient différentes ; qu'en statuant comme ils l'ont

d'expertise X... mais que ce mode de calcul ne tient pas compte que, selon le rapport général d'Audit France, le solde du compte était débiteur de 360 505,46 francs au 31 décembre 1989 ; que selon Tomasi

, régulièrement déposées devant la cour d'appel, que si elle n'avait pas présenté son enfant à M.

fonction et ce résultat restent les mêmes dans la solution décrite au brevet ETA" (p. 25 et 26 du rapport d'expertise) ; qu'elle démontrait en outre, dans ses écritures, que la localisation de détecteur