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732 résultats pour « injections d'insuline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Michel R

61372563cd5801467741d469

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

de Jean-Marie Le P. ; "que c'est à tort que les premiers juges n'ont pas reconnu le bénéfice de la bonne foi au prévenu" ; "alors que les imputations diffamatoires étant réputées faites avec intention

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CC

civ2

à M. Y... et à la société X... du désistement de leur pourvoic/M. B

613723b7cd5801467740d467

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Enquête : fichiers d'adhérents baladeurs, serveur minitel insolite, la croisade de A... navigue en eaux troubles" ; Que s'estimant diffamés par ces écrits, et victimes d'un dénigrement, M.

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cr

61372611cd58014677422b67

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

ma voiture près du gros chêne, à l'entrée de la propriété " La Baronnière " pour aller voir Hobi à son atelier, j'ai vu Josy et Alain enlacés près de la piscine, bouches plaquées ; cette situation insolite

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10664

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Par ailleurs lesdits employés ont dû en outre faire face à de multiples reproches agrémentés parfois d'insultes comme en attestent les trois salariés concernés.

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cr

61372694cd58014677426b8d

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

coupable de travail dissimulé par dissimulation d'emplois salariés ; qu'en effet, le défaut de déclaration préalable à l'embauche et le défaut de délivrance de bulletins de salaire sont évidemment intentionnels

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00351

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[E], il avait néanmoins perçu, en provenance de l'accueil, le bruit d'une personne qui hurlait, et s'était par suite rapproché afin de tenter de faire cesser les insultes ainsi proférées

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cr

6079a84c9ba5988459c4c733

Cassation

30 mai 1985

30 mai 1985

QUI, COMME IL EN AVAIT MANIFESTE L'INTENTION, " AVAIT REFUSE DE S'INCLINER DEVANT CETTE DECISION, " A FAIT L'OBJET DE NOUVELLES POURSUITES ET, PAR L'ARRET ATTAQUE, A ETE CONDAMNE POUR AVOIR " A COMPTER

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238b4

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

aurait menacé ses agresseurs pour le défendre et les faire fuir ; que Ludovic Y... indiquait également avoir été accroché par un jeune homme en scooter qui lui aurait roulé sur le pied et qui l'aurait insulté

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cr

6137263ecd580146774240cd

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

Ali X... reconnaît avoir passé trois heures avec Cécile Y... dans l'appartement de Jahid Z..., il a toujours maintenu que tout s'est passé normalement, niant l'avoir séquestrée, menacée de mort ou insultée

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cr

61372655cd58014677424bd4

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

les gendarmes non porteurs de leurs képis n'agissaient pas dans la tenue réglementaire ; Jean-Claude X... a distinctement identifié ses interlocuteurs comme des gendarmes ainsi qu'en témoignent ses insultes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00051

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

aurait cherché à le pousser à la démission ; qu'il indique encore qu'il aurait été victime d'une agression physique de la part de son employeur lequel n'aurait pas hésité à l'insulter

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10858

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

embourbé aux abords du 5ème RHC un jour de pluie de janvier 2013 et qu'il est de ce fait à l'origine de la bronchite qu'il a contractée, qu'en février 2012, il l'a entendu proférer à haute voix des insultes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Il expliquait qu'ils avaient bu l'un et l'autre et s'étaient mutuellement insultés. Il était allé se coucher le premier, vers 21 heures, laissant sa compagne seule dans la salle à manger.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00705

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Après la publication de vidéos exprimant son opinion sur l'islam, Mme [C] [Z] a reçu de multiples messages d'insultes et de menaces sur les réseaux sociaux. 3. M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00027

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

ce salarié avait été conduit au centre hospitalier, puis avait porté plainte à l'encontre de Monsieur [N] pour violences et menaces de mort ; que, pour néanmoins écarter la faute lourde malgré les insultes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01769

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Lorsque ce dernier vous demande de vous excuser, vous vous êtes mis à l'insulter et à le menacer physiquement en l'invitant à le suivre à l'extérieur de l'hôtel.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01793

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

. ; que d'autre part, Mlle X... ne justifie nullement comme elle l'indique avoir "adressé plusieurs courriers à son employeur, sur les conseils des services de l'inspection du travail, afin de tenter de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10787

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

- sur la journée du 1er août 2014 La lettre de licenciement fait état de ce que le 1er août le salarié se serait présenté auprès de ses collègues afin de les narguer et de les insulter.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00163

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

d'analyser serait-ce sommairement, les autres éléments versés aux débats par la salariée, i. e. d'une part une déclaration sur l'honneur faite à la gendarmerie et évoquant une ambiance dégradée, des insultes

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cr

6137261ecd58014677423140

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

l'intermédiaire de la grue ; que l'installation a été arrimée provisoirement ; que c'est alors que Jean-Claude Y... était monté sur le pylône afin de détacher le crochet de la grue que ledit pylône s'est incliné

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