et combattre une infection, - qu'il ne doit pas être utilisé chez les enfants de moins de 3 ans, en raison de la présence de camphre, ni sur les plaie étendues offrant une large surface de résorption

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge des enfants a ordonné le placement à l'aide sociale à l'enfance de L... et J...

acquis aux débats que Mme A... souffrait de Sida et qu'elle assumait la charge de trois enfants en bas âge, pour être nés en France [...] ; qu'en ne tenant compte ni de l'état de santé de la prévenue,

dénommée du chef d'abus de faiblesse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 29 mars 2017 où étaient présents

et la personne, le service ou l'établissement à qui l'enfant est confié. 4.

psychiatre, a relevé, après avoir examiné Kévin Z... qu'il s'agit d'un garçon bien structuré, de bon contact et conscient de ses atouts sans en attendre de prérogatives ou les mettre en avant, qui présente

ressort des éléments du dossier que Madame X... présente une pathologie psychiatrique de type schizophrénie ; qu'après la naissance de l'enfant, Joyce va rapidement être placé et orienté en décembre 2011

, que la loi pénale plus sévère n'est pas rétroactive; qu'en entrant en voie de condamnation à l'encontre du prévenu sur le fondement des articles 222-22 et 222-29 du Code pénal qui répriment les agressions

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué, confirmant le jugement du 25 janvier 2016 en toutes ses dispositions, d'avoir renouvelé le placement des enfants mineurs W... au service de l'Aide sociale à l'enfance

d'accompagnement dans l'emploi aux motifs de leur éloignement, des frais engendrés et non remboursés, de la présence au foyer de deux enfants en bas âge sans aide pour s'en occuper. 8.

qu'il convenait de faire droit à la requête du prévenu en dispense d'inscription de la condamnation au bulletin n° 2 de son casier judiciaire, afin de ne pas obérer son avenir professionnel (jugement,

deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 29 novembre 2017 où étaient présents

qui l'avaient accompagné, ces derniers rejoignant l'agglomération lyonnaise par avion à l'issue de leurs vacances estivales ; que les explications du prévenu relatives à la signification des chiffres

Z... n'est produite ; que le prévenu fait également état de la présence en France de son père malade mais il avait déclaré qu'il avait deux soeurs qui vivaient en Alsace ; qu'il n'est pas démontré qu'il

débiteur (sans qu'il produise le moindre décompte) et les pensions qu'il doit, pour l'entretien de ses deux enfants, verser mensuellement d'avance à la mère" ; "1 ) alors que, en matière pénale, la

A... et Luc Y... respectivement les sommes de 915 892 francs, 204 104 francs, 53 173 francs et 53 173 francs ; "aux motifs adoptés que, sur le préjudice économique, l'employeur, la SA C...

d'appel de BORDEAUX, en date du 16 décembre 2016, qui, a prononcé sur sa requête en aménagement de peine ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 mars 2018 où étaient présents

en dehors de leur présence ; c'était le cas non seulement pour Téo mais aussi pour les trois enfants Y... et X... n'a d'ailleurs pas discuté que ces derniers étaient seuls avec lui chez lui ; "alors

Il peut également décider que le droit de visite de ou des parents ne peut être exercé qu'en présence d'un tiers ; que dans le cas présent, il importe de rappeler que Q..., âgée de bientôt 13 ans, est

X..., lui avoir caressé une seule fois le sexe, mais avoir arrêté, étant décontenancé par la réaction de l'enfant, lui demandant s'il voulait la chatouiller ; d'une manière générale, le prévenu soutenait