Examen des moyens Sur les premier, pris en sa seconde branche, deuxième, troisième, pris en ses première, troisième et quatrième branches, et quatrième moyens proposés pour Mme [Z] [I], sur les premier

de M. l'avocat général Z... ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, §1, de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 121-3 du code de

Me Choucroy, avocat de la BMCE, de Me Garaud, avocat de la BPC, les conclusions de M.

Examen du moyen Sur le moyen pris en sa deuxième branche 10. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

moyen, pris en sa troisième branche : Attendu que les sociétés Finworldgest, Roval, Village Saint-Germain, Bougie, Yeladim, Ketanim, Financière logique ainsi que M.

au barreau d'Aix-en-Provence l'a assigné en référé pour qu'il soit mis fin au trouble manifestement illicite résultant de cette publicité ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Gaillardot, premier avocat général, et M.

Adida-Canac, avocat général, Mme Thomas, greffier de chambre. Sur le moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

, avocat du Conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Strasbourg, de Me Roue-Villeneuve, avocat de M.

suit que le moyen irrecevable en sa cinquième branche ne peut être accueilli pour le surplus; Sur le deuxième moyen : Attendu que la société Au Petit Paris fait encore grief à l'arrêt d'avoir déclaré

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné MM.

Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches Enoncé du moyen 3.

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

au pourvoi qui se sont constitués partie civile contre lui pour dénonciation calomnieuse, une explication a eu lieu entre Ante D... et son avocat; qu'ainsi son avocat exposait à son client que l'infraction

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, proposé pour MM. [H] et [W], et le quatrième moyen, pris en sa seconde branche, proposé pour le bâtonnier 8.

Examen des moyens Sur les premier et troisième moyens 8.

[R], agissant par l'intermédiaire de son avocat, le 20 octobre 2023. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

X... d'une contestation de la décision de placement en rétention et par le préfet d'une demande de prolongation de cette mesure ; Sur le premier moyen, le troisième moyen, pris en ses première et deuxième

; que le 3 juin 2002, le conseil de l'Ordre, se saisissant d'office, a décidé de prononcer la mainlevée de cette mesure de suspension ; Sur le premier moyen : Attendu que M.