Y..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Papeteries du Léman, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

. ; - établie le 17 octobre 2016 par Céline M..., nièce de Marie-Chantal Y..., témoignant que lors de ses séjours chez sa tante depuis 2010 celle-ci vit seule ; - établie le 19 octobre 2016 par Arnaud

D..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Aperam Stainless France Gueugnon ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, et après en avoir délibéré conformément

Maréville ; Sur le rapport de M. le conseiller TURBEAUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER

Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller rapporteur, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme V..., de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Banque Nuger, de la SCP Célice, Texidor, Périer

à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me A... et de la société civile professionnelle CELICE

et Laugier, avocat de la société Took-Took, de Me Capron, avocat de la société Idianova, de Me Copper-Royer, avocat de la société Nouvelle carte France, devenue société Cuisine solutions, de la SCP Célice

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M. N..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Chemical bank, les conclusions de M.

Seguy, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société Azurial, de Me Carbonnier, avocat de Mme [W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Nettoise,

Sur le rapport de Mme Douxami, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Norske Skog Golbey, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Burton, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement

société [Personne physico-morale 1], ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société WRA, ès qualités, et des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, de la SCP Célice

Pietton, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Altead, de la

Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Groupe Hoche-Espais investissements et de la société De Gispert Legal & Interim Management

Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

des droits à faire valoir dans une succession qu'il reconnaît ignorer » ; que le 6 janvier 2003, la société de généalogie révélait à Madame Z... qu'il s'agissait de la succession de sa tante, Léonie Céline

Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme D..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...] et

Elle soutient également que les indemnités journalières versées par la sécurité sociale doivent être déduites du complément de salaire pour leur montant brut et non pour leur montant net.

Y..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA)/CFE-CGC et du syndicat CGT du Champagne, de la SCP Célice, Soltner

Maron, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société QJ...