Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), ..., 2°/ de Madame X..., née Madeleine Y..., demeurant à Artigues - Foulayronnes (Lot-et-Garonne), Agen, 3°/ de Madame Z..., née Elise Y..., demeurant à Saint-Rémy-Les-Chevreuses

Tran L..., demeurant à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), Le Bois des Roches, Magny les Hameaux, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au

Philippe A..., demeurant ... à Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines), 3 ) de M.

Jean-Claude Y..., Alain Z..., Marini, A... et Cheuret, demeurant ... la Vallée (Seine-et-Marne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 1995, où étaient présents :

X... a été engagé, le 6 avril 1993, par la société Dadrier Saint-Rémy ; qu'en dernier lieu, il occupait les fonctions de responsable de l'agence immobilière de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ; que, le 17

X... les fautes suivantes : - avoir consenti de fait un mandat de gestion quasi exclusif, sans information ni autorisation, à la société de bourse Crédit Agricole, Indosuez Chevreux - ci-après désignée

pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Ferrari ; Met hors de cause la société UCB Locabail immobilier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 5 juin 2008), que la société Chevreu

ultérieur avec les renseignements de gendarmerie, plusieurs tentatives et un vol par débâchage de 92 cartons de bouteilles de champagne commis dans la nuit du 31 janvier sur l'autoroute du Nord de Chevrières

docteur A... ont réglé elles-mêmes le coût des billets d'avion, ainsi qu'en attestent les pièces du dossier d'instruction ; que s'agissant de la facture de location et de réparation du véhicule Jeep Cherokee

Jean X..., demeurant 1, square Armand, 78460 Chevreuse, 3 / M. Alain Y..., demeurant ..., 4 / M. Bernard A..., demeurant ..., 5 / M.

Dominique C..., épouse de Monsieur Charles E..., 4°/ Monsieur Charles E..., pris tant en son nom personnel que comme représentant légal de sa fille, Virginie, tous demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuses

19e), ... exploitant sous l'enseigne "La Halle aux chaussures" un fonds de commerce à Villeneuve Saint-Germain (Aisne), zone industrielle des Moines et un fonds de commerce à Soisson (Aisne), ZAC de Chevreux

Les chevrons étaient pour la mosquée… Nous vous rappelons l'article 12 du règlement intérieur… interdit d'étendre, à toute personne étrangère à la société, l'avantage des conditions préférentielles dont

constant que les risques d'échec d'une extraction instrumentaire ne sont pas négligeables et qu'en cas d'échec, une césarienne en urgence s'impose; qu'Isabelle A..., se présentant comme un praticien chevronné

la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MEI Y..., alias CHEROT

qu'il détient ; que la cour d'appel ne caractérise pas cet élément moral, la prétendue connaissance de l'origine frauduleuse des photos ne pouvant résulter ni du fait que Didier X..., journaliste chevronné

Georges, dont le siège est ... des Chevrettes, 97440 Saint-André, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 février 2000, où étaient présents : M.

X..., membre depuis longtemps de l'Aéro-Club dont il était le vice président, était un pilote chevronné, titulaire d'un brevet de pilote pour avions monomoteurs à train rentrant ; que, sur l'ordre de l'instructeur