Ali X..., demeurant Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 2 / Mme Maria, Elisa A... D...

alinéa 1, du Code civil et 455 et suivants du nouveau Code de procédure civile, retenir la responsabilité de la SCI" ; Mais attendu qu'ayant relevé que les désordres subis par la villa des consorts Elissalde

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 NOVEMBRE 2021 1°/ la société Diana Holding, société de droit étranger, dont les bureaux administratifs sont à [Adresse 3] (Maroc) et élisant

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'AGS de Paris, dont le siège est ..., 2 / l'association UNEDIC gestionnaire de l'AGS élisant

Pierre Y..., 2°/ Mme Elsa Z..., épouse Y..., 3°/ Mme A... Y..., représentée par ses représentants légaux M. Pierre Y... et Mme Elsa Z..., épouse Y..., 4°/ M. M...

l'audition des six témoins régulièrement cités et signifiés par la défense ; " aux motif, d'une part, que la dénonciation de ces témoins au ministère public a été effectuée à la requête de l'accusé élisant

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Gabrielle C..., veuve B..., demeurant à Paris (11ème), ..., 2°/ Monsieur A..., Pierre, Marie C..., 3°/ Madame Marie, Elisa

Paul Y..., demeurant ... à Pessac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de : 1°) Mme Elisa, Joséphine X... veuve Z.

chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), dont le siège est [Adresse 3], pris en la personne de son directeur général en exercice élisant

Elle se prévaut de I'arrêt " Elisa " de la Cour de justice des Communautés européennes.

d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au Trésor public - pôle de recouvrement spécialisé de l'Oise, dont le siège est [Adresse 7], 2°/ à la société Caixa Geral de Depositos, élisant

La société Onet parcs de loisirs, [Adresse 3], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], élisant domicile pour les besoins de la procédure en son établissement de Chessy, a formé

(Seine-Maritime), 118/ de Mme Elisa XV..., née XN... XS... demeurant ... (Seine-Maritime), 128/ de M. Robert XG... demeurant ...

Mme Elise C... : . éléments à charge : - que Mme Elise C... a donné des faits une version claire, complète et circonstanciée ; elle a notamment précisé : « avant de me coucher, il s'est approché de moi

(chambre 1-7), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 1], domicilié [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société Syndup, dont le siège est [Adresse 3], élisant

d'expertise que la réalité de l'infection de Mme X..., par le virus de l'hépatite C, ne peut être prouvée au jour de l'expertise ; que les seuls tests retrouvés positifs en 1996 et 1999 étant des tests "Elisa

DE CETTE VOIE EUSSENT ETE ACCOMPLIS ; QUE LA PARCELLE QUI DEVAIT CONSTITUER L'ASSIETTE DE LA ROUTE EST DEVENUE LA PROPRIETE INDIVISE DE EUGENIE Z..., EPOUSE Y..., FRANCOIS ANTOINE Y...ET CLOTILDE ELISA

Marc G..., domicilié [...] , 17°/ à Mme Sonia H..., domiciliée [...] , 18°/ à Mme Elisa I..., domiciliée [...] , 19°/ à Mme Martine J..., domiciliée [...] , 20°/ à Mme Christine J..., domiciliée [.

juillet 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1°/ de Mme Nadine X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Elisa

B... élisait domicile, de telle sorte que cet avocat était le seul représentant de M.