Frédéric Y..., demeurant à Bravone, Linguizzetta (Haute-Corse), 2 ) M.

Frédéric X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de l'Araignée d'or, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Frédéric X..., demeurant ...

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 22 septembre 1989, qui, dans des poursuites exercées contre lui pour viols sur mineur de 15 ans par personne ayant autorité, a ordonné

Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 16 décembre 2016, qui, pour exploitation non autorisée d'une installation classée, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Frédéric Z...

Frédéric Y..., domicilié [...] , 3°/ au Trésor public-service des impôts des particuliers de Palaiseau, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général

groupe Azur ; que les attestations suscitées par un préposé (de l'assureur), qui ne saurait se constituer à lui-même la preuve des faits qu'il invoque, n'ont aucune valeur probante ; que si Gilles et Frédéric

Frédéric B..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de M. Claude A..., demeurant ...

[M], 2°/ à Mme [J] [W], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Royaume-Uni), 3°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric

La requalification ainsi ordonnée induit nécessairement que l'ancienneté de M. X...

Frédéric X..., domicilié [...] , CS 60405, [...] , agissant en qualité de liquidateur de la société Miami Beach 3, contre l'ordonnance de référé rendue le 29 décembre 2016 par le premier président de

AYANT ASSIGNE SES 6 ENFANTS EN LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA COMMUNAUTE QUI AVAIT EXISTE ENTRE LUI ET SA FEMME DECEDEE, AINSI QUE DE LA SUCCESSION DE CELLE-CI, UNE EXPERTISE FUT ORDONNEE POUR DETERMINER

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 4 août 2016, qui, pour conduite d'un véhicule sans laisser une distance de sécurité et dépassement de véhicule

Muriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 septembre 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamnée, à 10 000 francs d'amende, ordonné la publication de la décision

Frédéric à 1 000 francs d'amende et X...

Frédéric, - Y... Jean-Claude, - Y... Jean-Paul, - Y... Simone, - Y... Véronique, - A... Anne-Joséphine, épouse Y..., - A...

Jean Frédéric Z..., 2 ) Mme Marie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit

Frédéric X..., demeurant Le Gero à La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section activités diverses), au profit de