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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100116
31 janvier 2018
31 janvier 2018
mai 2017 par la Cour de cassation, première chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine Z..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Taddeï - Ferrari - Funel
Source officielleciv2
60794c8b9ba5988459c45f79
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Cardo qui le menaçait d'un fusil, en l'invitant à tirer pour prouver qu'il était un homme et pour se constituer un document photographique représentant M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf41
22 juin 1988
22 juin 1988
par : 1°/ la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) de LOT-et-GARONNE, dont le siège social est à Agen (Lot-et-Garonne), ..., 2°/ Monsieur Jacques Y..., demeurant à Condat (Lot-et-Garonne), Fumel
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
8 juin 2016
J'ajoute que j'étais nu et lorsqu'ils me frappaient au sol, celui qui avait mon fusil dans les mains me donnait de violents coups de canon au niveau de mon anus (comme s'il voulait me sodomiser).
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6079a8159ba5988459c4bcbf
5 février 1979
5 février 1979
délit d'homicide involontaire et non du crime de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner dès lors que le demandeur, qui tirait sur Jean-Jacques X... avec son fusil
Source officiellecr
6137269fcd580146774271e6
30 mars 2005
30 mars 2005
surnommé "Petit Ali", auquel "il apprenait le métier" ; que, par ailleurs, la Cour relève que l'empreinte du médius droit de Zoubir X... a été découverte sur le sac en matière plastique contenant un fusil
Source officiellecr
61372650cd580146774249c3
15 juin 2004
15 juin 2004
variant entre 20 et 30 kilos, sur un plan d'eau de faible profondeur et de faible dimension ; que, par ailleurs, les chasseurs étaient, lors de leur interpellation, tous en action de chasse munis d'un fusil
Source officiellecr
61372679cd58014677425d88
3 octobre 1990
3 octobre 1990
peine justifiée ne pouvait être opposée à X..., quand bien même certains des délits réprimés auraient été suffisamment caractérisés ; " aux motifs, quatrièmement, qu'ont été découverts chez X... un fusil
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6137266fcd580146774258b6
27 juin 2001
27 juin 2001
expressément que l'automobile avait été touchée par l'impact de plus de 20 projectiles, quatre gendarmes ayant ouvert le feu simultanément, trois d'entre eux étant armés de pistolets automatiques et l'un d'un fusil
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e573
25 juin 1970
25 juin 1970
RECLUSION CRIMINELLE POUR ASSASSINAT, APRES DES DEBATS AU COURS DESQUELS, L'ACCUSE AYANT DECLARE QU'IL LUI ETAIT IMPOSSIBLE DE DIRE QUI ET POURQUOI AVAIT ETE TIRE SUR LUI LE 20 OCTOBRE 1967, UN COUP DE FUSIL
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b94e
6 décembre 1988
6 décembre 1988
complicité d'assassinat, la juridiction d'instruction du second degré, après avoir exposé les circonstances dans lesquelles Abdelkader Z... se serait rendu le visage dissimulé par une cagoule et muni d'un fusil
Source officiellesoc
613720becd580146773ee060
7 juillet 1988
7 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant Carrefour des Bois, Condezaygues, Fumel (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01639
28 juin 2017
28 juin 2017
précis et détaillé de la date à laquelle les travaux avaient été véritablement terminés et la date à laquelle sa fille se serait installée (ouverture de compteurs, factures d'eau, d'électricité, de fuel
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6137260bcd5801467742288b
24 novembre 1999
24 novembre 1999
installations classées pour la protection de l'environnement ; que le moyen tiré du défaut d'élément légal ne peut être accueilli " ; que la COHU a commercialisé du combustible en substitution à du fuel
Source officiellecr
613725cbcd580146774208e9
2 décembre 1998
2 décembre 1998
collision" ; "et que, "la vitesse du motocycliste analysée par les experts judiciaires et confirmée par les témoins qui suivaient le véhicule percuté, lesquels qualifient le motocycliste d'éclair ou de fusée
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f82
3 juin 1986
3 juin 1986
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 26 avril 1985) que la société Benoist et Fils (la société Benoist) a livré 3 000 litres de fuel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01078
26 mai 2020
26 mai 2020
Le 25 mars 2020, à Kourou, plusieurs individus à bord d'un véhicule ont été interpellés en possession de 1385 grammes d'or, deux kalachnikovs (AK-47), deux fusils AR-I5, 504 munitions, ainsi que de plusieurs
Source officiellecr
6137256acd5801467741d835
21 février 1996
21 février 1996
générale de la chasse, après avoir entendu deux coups de feu, Bernard, Philippe et Lucien Z..., qui avaient pris place dans une voiture conduite par son propriétaire, Bernard Z... et où a été découvert un fusil
Source officielleciv3
613723ebcd5801467740fdf6
22 octobre 2002
22 octobre 2002
REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme X... à payer la somme de 1 900 euros au syndicat des copropriétaires du 3, rue Fustel
Source officielleciv1
613724adcd5801467741775e
12 juillet 2006
12 juillet 2006
X..., l'arrêt rendu le 30 septembre 2004, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; DIT la société civile professionnelle Taddei-Funel, en sa qualité
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