rouge, alors que ces vins ne pouvaient prétendre à une telle appellation" (cf. jugement entrepris, p. 4, 3ème attendu) ; "que Jean-Régis X... (...) a sollicité sa relaxe, en faisant valoir, en substance

Roger, Constant, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1990, qui, pour conduite en état d'ivresse en récidive, refus d'obtempérer, rébellion et

Roger Y..., demeurant ..., 2 / de M. Jean Y..., demeurant ..., 3 / de M. Jean Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Roger X... a fait donation à son fils, Jean-Louis, de diverses parcelles avec stipulation d'une clause d'inaliénabilité ; que le donataire ayant été déclaré en liquidation judiciaire le 3 juin 1997, le

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1986, qui après avoir relaxé Roger X..., prévenu de coups ou violences volontaires avec arme

Jean Ligot, - M. Pierre Rochefort, - Mme Claudette Delhomme, - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Jean-Marc, ou X...

Roger, Maurice Z... pour 10.000 francs et qu'enfin le reste du mobilier, à l'exception de l'argenterie, fut vendu le 28 avril 1978, après la mort de Mme A..., par son fils, à M.

Roger Y... à l'enseigne La Calèche, rue du général de Gaulle à Gustavia, dans les locaux professionnels de la SARL Sibarth, locaux commerciaux de la "La Calèche" à l'aéroport Saint-Jean, aux domiciles

(ROGER), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 2 MARS 1966 QUI, DANS DES POURSUITES POUR DIFFAMATIONS NON PUBLIQUES ENGAGEES SUR CITATION DIRECTE DELIVREE A SA REQUETE, A DECLARE QUE CES POURSUITES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "ENTREPRISE ROGER

limitée Rogers et compagnie, dont le siège social est ... à Saint-Raphaël (Var), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 10 mars 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infractions à la règle du repos hebdomadaire, à 4 amendes de

Jean-Louis XZ..., 3 ) de M. Francis XW..., 4 ) de M. Marc T..., 5 ) de M. Claude O..., 6 ) de M. Jean-Claude XD..., 7 ) de M. Jacques A..., 8 ) de M. Jean-Pierre C..., 9 ) de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER