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781 résultats pour « Lascène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372625cd580146774234cc

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

. ; que, cependant, la Cour constate que si André X... avance des théories, il n'en rapporte aucune preuve ; "alors que, d'une part, en l'état des lacunes de l'information ainsi relevées, il appartenait

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c27

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

les retards dans l'exécution des analyses elles-mêmes après prélèvement ; que, de même, doivent être rappelés les termes du rapport qui notent la présence d'appareils hors d'usage et les graves lacunes

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210e1

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

aux conclusions des parties civiles qui faisaient valoir qu'aucune expertise médicale et technique n'avait été ordonnée par la juridiction d'instruction en dépit de la technicité de l'affaire, et des lacunes

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b5

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

aurait été établi postérieurement afin de masquer la transgression d'une disposition de procédure pénale consistant en l'absence de notification immédiate à Michel X... de son placement en garde à vue, lacune

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762f

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

qu'ainsi la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, qu'en réécrivant la mise en demeure pour tenter d'en combler les lacunes

Source officielle
CC

soc

613722c9cd5801467740171b

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

lui pour justifier une mesure de licenciement ; qu'en considérant cette preuve comme rapportée, en l'état d'un rapport d'audit commandité par l'employeur aux seules fins de mettre en valeur les lacunes

Source officielle
CC

civ1

61372334cd58014677406c4b

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

P. - Kappelhoff-Lancon-Ducorps, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme X..., ès qualité, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ace7

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Lahcen X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f8156

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Lahcen X..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 18/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris

Source officielle
CC

soc

613722fecd5801467740422e

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

Lahcene X..., demeurant chez Barkat Salah Z... bou arreridj bordj ghedir, Wilaya De BBA - 34275 Algérie, en cassation d'une décision rendue le 19 janvier 1995 par la commission régionale d'invalidité de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00436

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

de multiples reprises, caractérisé par la multitude des courriels adressés à la société et à ses collègues, les menaces faites à ses interlocuteurs, et sa communication très large sur son statut de lanceur

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CC

soc

61372215cd580146773fa1b8

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

José Luis C..., 11, place Lagnen à Noves (Bouches-du-Rhône), 2 / M. José Manuel Garcia B..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100616

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

mais direct avec l'inquiétude et la peur engendrées par cette intoxication ; qu'à aucun moment en revanche, la cour d'appel n'a relevé le moindre lien causal entre le défaut du produit, tiré d'une lacune

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372124cd580146773f152a

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies), au profit de Monsieur Lahcène

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f6049

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Lahcen X..., demeurant à Paris (17ème), ..., boutique d'alimentation, 2°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f62cc

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Lahcen X..., demeurant à Paris (17ème), ..., boutique d'alimentation, 2°) M.

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cbaa

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Lahcène X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 8 juillet 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

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CC

comm

été Berrynor en liquidation judiciaire forméec/Mme Y

6137228ecd580146773fe6ac

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Lahcen A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa42

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Lahcen X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721a0cd580146773f55c9

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Lahcen X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Aïcha Z..., divorcée de M. X..., demeurant ... El Khonnes à Sidi Y...

Source officielle

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