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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
607940d79ba5988459c3f4ee
27 octobre 1970
27 octobre 1970
BOUSSARD, L'ARTERE FEMORALE DROITE DU PATIENT A ETE PERFOREE PAR UNE AIGUILLE QUE MANIAIT LE CHIRURGIEN POUR RECOUDRE LES TISSUS; QUE POUR ARRETER L'HEMORRAGIE, LE PRATICIEN A POSE SUR L'ARTERE DES PINCES
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6079a8989ba5988459c4e1dc
16 octobre 1969
16 octobre 1969
QUALIFIE ET L'A EN CONSEQUENCE CONDAMNE A HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT, AUX MOTIFS QU'IL AVAIT DECLARE ETRE SANS DOMICILE FIXE, NE PAS TRAVAILLER ET NE POUVOIR JUSTIFIER DE MOYENS DE SUBSISTANCE ET QUE DEUX PINCES
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607940d79ba5988459c3f4bf
28 mai 1970
28 mai 1970
ET HURTAUD PASSE AU NIVEAU DU PILIER DE LA VERANDA, LE PLATEAU DE CELLE-CI SURPLOMBANT LEGEREMENT LE TERRAIN DES EPOUX X...
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60794bf09ba5988459c4449f
12 mai 1980
12 mai 1980
RESPECTIVEMENT IMPUTEES AUX DEUX CONDUCTEURS ; MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE L'ARRET RELEVE A BON DROIT QUE LES DEUX PARTIES DE LA CHAUSSEE DU BOULEVARD QUI SE SEPARENT POUR PASSER DE PART ET D'AUTRE DES PILIERS
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613722a6cd580146773ff9e7
14 mai 1996
14 mai 1996
Bernard X..., demeurant à Luquet, 65320 Bordères-sur-Echez, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Pinna Navarro, société
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ECLI:FR:CCASS:2020:CO10198
16 septembre 2020
16 septembre 2020
par le directeur de l'INPI le 15 février 2018 ayant rejeté son opposition à la demande d'enregistrement n° 16 4 317 719 présentée par la société Paris Première et portant sur le signe complexe LE Z#PPING
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61372389cd5801467740b155
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Pino Z..., société Paz, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 octobre
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6137228ecd580146773fe695
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Henri X..., demeurant ..., 2 / de la société La Bonne Table de Ping, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
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61372478cd58014677415c5c
7 juin 2006
7 juin 2006
X..., engagé le 11 septembre 1991 en qualité de chef d'équipe par la société Piani, est devenu représentant du personnel et conseiller prud'homme ; que le 3 avril 2002 il a saisi la juridiction prud'homale
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01783
21 septembre 2011
21 septembre 2011
X... a été engagé le 17 septembre 1975 par la société Piani aux droits de laquelle est venue d'abord la société Forclum infra Sud-Est puis, à compter du 1er mai 2006, la société Entreprise Gauthey ; qu'à
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ECLI:FR:CCASS:2010:C100622
17 juin 2010
17 juin 2010
est subordonnée à la preuve d'une faute commise dans l'accomplissement de l'acte médical ; qu'en retenant, à l'origine du préjudice subi, un geste présumé maladroit du praticien dans l'utilisation de pinces
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ECLI:FR:CCASS:2015:C300640
10 juin 2015
10 juin 2015
celle-ci ont été découvertes deux cryptes carolingiennes, attachées à l'origine à l'église de cette abbaye, la crypte « Sainte Reine », connue depuis plus d'un siècle, et la crypte « Notre Dame des Piliers
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ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781
12 septembre 2007
12 septembre 2007
mais que la psychologue qui la suivait avait tenu à communiquer à la juridiction de première instance ; que les sévices décrits par la thérapeute consistaient en l'introduction par trois fois d'une pince
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61372568cd5801467741d73e
28 février 1996
28 février 1996
le côté : numéro de ligne et destination, "à l'arrière : Taxijaune et n du parc ; "qu'en outre, tous les véhicules sont pourvus à l'intérieur d'un radiotéléphone et d'un système d'oblitération (pince
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S, en date du 13 janvier 1994, qui, dans l'information suiviec/Roland X
613725d8cd58014677420f40
7 novembre 1994
7 novembre 1994
civile faisant valoir que Joucnoux ne restituait pas les commissions correspondant au contrat résilié alors qu'il avait lui-même rempli la demande de résiliation du contrat présentée par Godinho de Pino
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61372644cd58014677424410
23 juin 2004
23 juin 2004
l'infirmation du jugement déféré et demande à être relaxée des fins de la poursuite ; que, si elle admet avoir administré une petite quantité de brome en versant à son mari pendant 4 jours seulement une pincée
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61372645cd5801467742448f
25 novembre 2003
25 novembre 2003
dizaine de marches menant au premier étage, en demandant systématiquement les noms des officiers de police judiciaire, pour les marquer sur un carnet, en exécutant un geste de la main (mouvement de pince
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ECLI:FR:CCASS:2009:C201498
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Y..., de nuit, à 1 heure 20, alors que surgissant inopinément de derrière un pilier, il traversait en courant, de gauche à droite, une voie express passant sous un stade, dépourvue de trottoir ou d'accotement
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613724cacd58014677418619
23 mai 2007
23 mai 2007
lettre d'observations de l'inspecteur de l'URSSAF du 9 mars 2000 indiquait que les faits concernaient "le versement de rémunération à des internes en médecine pour assurer les gardes en la clinique des Pins
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ECLI:FR:CCASS:2019:C200686
23 mai 2019
23 mai 2019
mécanisme de cette fraude n'était pas encore connu, dès lors notamment que s'agissant du procédé de sollicitation des plate-formes téléphoniques effectuées « par les fraudeurs pour vérifier les codes PIN
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