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2 346 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e1cd58014677421392

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Prunier-D..., attestent, nonobstant les dénégations des intéressés et de la victime, dénégations vraisemblablement motivées par la peur de nuire à sa mère à laquelle il était très attaché mais qui le livrait

Source officielle

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CC

cr

6137266fcd580146774258ab

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

qu'étant constant que le prix a bien été payé par l'acheteur, c'est au vendeur d'établir que la livraison de la chose a bien eu lieu, ce que Christian Y... ne fait pas ; que s'agissant de l'affaire Prunier

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

J'en reviens pas, ton profil Meetic avec ta grosse tronche, tu te rends compte de ta vulgarité en plus tu es bête et naïve et tu as une moralité qui te fait accepter toutes les coucheries de son mari.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00351

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

B... comme de Mme V... dans un but de vengeance personnelle pendant quatre à cinq mois sur le rythme d'une fois par semaine à une fois par mois, par création de profils différents sur les réseaux sociaux

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742355a

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

niveau de sous-sol a été créé (jugement, p. 4) ; " alors que, dans ses conclusions d'appel, Philippe Y... avait soutenu qu'un accord avait été trouvé avec l'architecte des bâtiments de France sur le profil

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00113

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

relevé que la collecte par le recruteur auprès des familles d'un dossier complet sur le joueur était un élément s'intégrant à la nature de l'évaluation sollicitée par le club, et que le repérage des "profils

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03941

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

HSBC Private Bank (Genève) ; - la transcription d'échanges en juin et juillet 2005 entre la banque et le profil client "Malcolm SA" en vue de le substituer au profil existant "Emeth 55" ; - la description

Source officielle
CC

cr

Paris, a déposé plaintec/M. H

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01289

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

X... est susceptible d'être le bénéficiaire économique de sept comptes bancaires rattachés au profil client lié à la société Bluebird Asset Management Corp., société créée en 2004 et domiciliée aux Îles

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00286

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

mission similaire comprenant également le chapitre des vérifications financières ; que la mission était la même et l'honoraire mensuel de 3 500 euros HT était le même dans les deux conventions, mais le profil

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soc

613724abcd58014677417696

Cassation

9 mai 2006

9 mai 2006

concurrents que les autres entreprises de la branche rayonnage ; qu'elle expliquait que les produits vendus par la société Acial (armoires, vestiaires, meubles de tri etc.) n'avaient rien à avoir avec les profilés

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200965

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

figuré à la première page de la liasse contractuelle les avait empêchés d'être vigilants sur les conditions de leur engagement et que le fait que les caractéristiques essentielles des unités de compte (profil

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soc

61372519cd5801467741af83

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

X... manquait d'expérience commerciale et ne maîtrisait pas l'anglais, que son profil était incompatible avec le poste à pourvoir puisqu'il était connu dans l'entreprise pour avoir été chargé de la fermeture

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cr

édure suiviec/Maximilian X

613725bfcd580146774203e4

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

l'ensemble routier ont eu lieu alors qu'il faisait nuit, en l'absence d'éclairage public ; que la chaussée de l'autoroute A 35 est, à cet endroit, hors agglomération de Sessenheim rectiligne, de profil

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cr

61372653cd58014677424b27

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

l'occasion de laquelle il lui était apparu tout à fait bien ; qu'outre le personnel pénitentiaire, le personnel médical a pu rencontrer le jeune détenu ; qu'à cette occasion, il n'a pas été détecté un profil

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civ2

613722b6cd58014677400736

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

concordantes permettent de retenir que l'incendie qui s'est déclaré dans la nuit du 9 au 10 juin 1986 provient de la projection de métal en fusion, lors des opérations de soudure des réhausses des profils

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soc

61372445cd58014677414182

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

précisait que la liste des postes disponibles au sein du groupe serait diffusée aux salariés, notamment par voie d'affichage et que serait adressée à chaque salarié la liste des postes correspondant à leur profil

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00643

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

devait être considéré comme une caution avertie dès lors qu'il avait exercé en qualité de cadre au sein de la société Carrefour dans le domaine des achats de textile et de chaussures et qui, selon son profil

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01343

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

dépendait nécessairement de celle de la personne qui les réalisait ; qu'il relève ensuite que le contrat du 14 décembre 2009 avait été conclu aussi en considération des besoins des clients, de leur profil

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02714

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

pénale par un officier de police judiciaire, conformément à des instructions permanentes du procureur de la République du 23 mars 2017, afin de rapprochement entre les prélèvements biologiques et le profil

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00476

Cassation

11 mars 2016

11 mars 2016

qu'il lui soit accordé des dommages et intérêts à ce titre, la cour d'appel énonce que « la relation de travail est devenue exécrable précisément en raison de l'inadéquation du poste de travail au profil

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