Daniel et Carine X..., parents du jeune Dorian, s'appuyant sur le rapport du docteur D..., expert psychiatre ayant procédé à l'audition des enfants, demandait à la cour d'appel de s'interroger sur les outils

électriques nues sous tensions de 20 000 volts, les salariés doivent être obligatoirement surveillés par un agent de sécurité électrique, ayant pour unique fonction de les alerter lorsque eux-mêmes ou leurs outils

elles étaient confrontées" de sorte qu'elle ne pouvait retenir un fait involontaire pour prononcer leur faillite; qu'en se bornant à énoncer que c'est parce que les sociétés n'étaient pas équipées d'un outil

bénéficiait d'une autorisation de déterrage, le tribunal a méconnu le texte susvisé, dès lors qu'en application de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1982, relatif à l'exercice de la vénerie, l'emploi d'outils

au maximum » ; que ces spécifications - dont il n'est pas constaté ni qu'elles auraient empêché une production en série des projecteurs, ni qu'elles auraient entrainé une quelconque modification de l'outil

société Printemps n'avait pas manqué aux exigences de bonne foi dans la mise en œuvre du contrat en entretenant les époux [E] dans l'illusion de ce qu'elle coopérerait et mettrait à disposition ses outils

particulier le secret des correspondances ; que l'employeur ne peut dès lors, sans violation de cette liberté fondamentale, prendre connaissance des messages émis ou reçus par le salarié grâce à un outil

exceptionnel mais constitue une modalité habituelle de travail incluse dans le contrat de travail des salariés ; qu'en jugeant pourtant que cet accord d'entreprise du 20 novembre 1997 ne constituait qu'un outil

exceptionnel mais constitue une modalité habituelle de travail incluse dans le contrat de travail des salariés ; qu'en jugeant pourtant que cet accord d'entreprise du 20 novembre 1997 ne constituait qu'un outil

exceptionnel mais constitue une modalité habituelle de travail incluse dans le contrat de travail des salariés ; qu'en jugeant pourtant que cet accord d'entreprise du 20 novembre 1997 ne constituait qu'un outil

obligation de discrétion ; qu'en refusant d'annuler la sanction prononcée contre la salariée, motif pris qu'en établissant la liste de ses questions pour la réunion du comité d'entreprise européen à partir d'outils

compétences du salarié n'exige pas nécessairement qu'il interroge chacune des entreprises du groupe sur les postes disponibles correspondant au profil du salarié ; que lorsque le groupe est doté d'un outil

le kamasutra (le 1er décembre 2017), ou des photographies de femmes nues ou en tenues suggestives (les 3 et 9 octobre 2017), retient que, dès lors que le chef d'atelier utilisait régulièrement les outils

I... à la peine de dix-huit mois de réclusion criminelle pour le cambriolage commis le 23 juin 1995 à Varsovie à l'aide d'un outil de bricolage au cours duquel il a dérobé un véhicule Ford Transit, peine

A... et Y..., le jour du contrôle, des vêtements de travail à son nom, que les trois hommes utilisaient du matériel de cette société, se bornant à apporter leurs menus outils personnels ; que le prévenu

société Axa Courtage, a été chargée de la fourniture de machines dites "operculeuses" permettant de sceller les barquettes contenant le produit fini ; que, se plaignant de diverses malfaçons de cet outil

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 26 septembre 2019), la société Groupe Landeau, ayant pour activité la commercialisation de machines-outils, a vendu une presse à injection à la société [Adresse 4] (la société

conditions de vente de la production de ses adhérents ; concernant la FEDOPA, dont le but était de représenter et de défendre les intérêts de la pêche artisanale, qu'elle avait pour objet de constituer l'outil