de délivrer la chose comprend ses accessoires et tout ce qui a été destiné à son usage perpétuel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 juillet 1994), que la société civile immobilière du Théâtre

2005 en qualité de violoniste exerçant au sein du nouvel orchestre de Saint-Etienne, devenu à la fin de l'année 2004 l'Orchestre symphonique de Saint-Etienne (OSSE) lequel dépend de l'Esplanade, opéra-théâtre

salaire calculé sur la base du SMIC, le conseil de prud'hommes, après s'être référé à l'article 4 de l'annexe, concernant le personnel de placement, à la convention collective nationale du personnel des théatres

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Savoie, société anonyme, dont le siège social est 6, Boulevad du Théâtre

bailleurs de leurs propres obligations, a retenu, sans trancher une contestation sérieuse et sans dénaturation, que le bail qui liait les parties était un bail tout commerce, que la création d'une école de théâtre

Claude X..., entreprise générale, demeurant lotissement Le Stang Combrit (Finistère) Pont l'Abbé, 2°) de la société civile immobilière du Théâtre, dont le siège est ... de l'Isle, à Quimper (Finistère

leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, rendu en matière de référé (Paris, 15 novembre 1996), que la ville de Wuppertal, voulant restaurer les décors intérieurs de son théâtre

du présent contrat ; que l'attention du salarié est tout spécialement attiré sur le fait que l'activité de Satori Billetterie réside dans des prestations informatiques à destination de partenaires (théâtres

devait poursuivre l'exécution de son contrat jusqu'au 31 août 2004, et d'autre part parce que les services du ministre de la culture, et plus précisément le directeur de la musique, de la danse, du théâtre

responsabilité limitée Editions Pygmalion-Gérard Watelet, dont le siège social est ... (7ème), prise en la personne de son gérant demeurant en cette qualité audit siège, 3°) la société de droit américain Theater

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU , SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE , QUE LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS GAUMONT , LA SOCIETE CINESON , LA SOCIETE DES IMAGES ET LA SOCIETE DES THEATRES CINEMATOGRAPHIQUES

Schlaepfer des broderies destinées à des costumes de théâtre qu'elle fabriquait sur ordre de la société des concerts KCP ; qu'après avoir reçu la facture, la société Thierry Mugler a demandé à la société

l'enseigne " Paris art center ", a organisé, en 1989, une exposition consacrée à Donatien-Aldonze-François de Sade, à l'occasion de laquelle a été publié un livre-catalogue intitulé " Petits et Grands Théâtres

Sur le pourvoi formé par : 1°/ la mutuelle de l'Indre, dont le siège est à Chateauroux (Indre), 25, rue Porte-Thibault, 2°/ Monsieur Marcel Y..., commerçant, demeurant Le Blanc (Indre), café du Théâtre

Jean-Bernard Y..., demeurant résidence du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'Exploitation Théâtrale, dont le siège est ..., en cassation d'un

ET A AINSI ENTACHE SA DECISION D'UN MANQUE DE BASE LEGALE, ET ALORS, QU'ENFIN, IL RESULTAIT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES TOURNEES THEATRALES INVOQUEE PAR RONZEAU DANS SES CONCLUSIONS DELAISSEES, QUE

objet de multiples prestations destinées à favoriser la vente des produits en point de vente : montage de têtes de gondole, inventaires, implantations de produits dans le respect de plannogrammes, théâtralisation

La société fait grief à l'arrêt de la condamner à communiquer au comité les informations suivantes : 1) Les documents présentés et compte-rendu des groupes de travail thématiques, composition et calendrier

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société La Théière à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société La Théière ; Ainsi fait et jugé