Z... a abandonné son poste, le 29 mars 1990, pour se rendre dans un débit de boissons, qu'il n'a pas repris immédiatement son travail dès la première demande pour résoudre un problème qui bloquait le chantier

discussion n'avait porté que sur l'un des aspects du dispositif de remboursement des droits d'accises prévu par le code général des impôts, en cas de réexpédition ailleurs dans l'Union européenne de boissons

d'escroqueries, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 50 000 francs d'amende, 5 ans d'interdiction d'exercer l'activité professionnelle d'exploitant d'un débit de boissons

X..., exploitant d'un débit de boissons, un contrat de fourniture exclusive de boissons pour une durée de huit ans, avec engagement d'atteindre un certain quota minimal annuel, en échange duquel cette

de l'impôt sur le revenu ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'aprés un contrôle effectué par les agents des douanes dans le cadre de la réglementation fiscale applicable aux débits de boissons

sous le contrôle d'un comité directeur; qu'il a décidé seul de l'affectation des fonds appartenant à l'OMCS à hauteur de 502 165,23 francs, en les utilisant au paiement de factures de restauration, boissons

G..., fournisseur en boissons de la société Au Petit Lorrain, témoignait de ce que M.

technique alors que ce type de machine est supposé faciliter la logique d'une comptabilité fiable et aisée ; " que, par ailleurs, Emmanuel X... fait état de rétrocessions de recettes sur les ventes de boissons

de l'article 1147 du code civil, dans sa rédaction applicable en la cause ; 12°/ qu'une association étudiante qui organise un événement festif et sportif à l'occasion duquel sont distribuées des boissons

nouveau Code de procédure civile; alors, surtout, que le salarié soutenait que l'activité des Etablissements Bonnet telle quelle résultait de leurs statuts concernait notamment la vente de toutes boissons

de commerce de café-restaurant appartenant à la société La Rosa ; qu'ayant été dans l'impossibilité, du fait de leur nationalité étrangère, de faire transférer à leur nom la licence de débit de boissons

[S], qui exploitait un fonds de commerce de débit de boisson et tabac, a été mis en redressement puis liquidation judiciaires les 10 janvier et 12 septembre 2011 ; que le tribunal a étendu cette procédure

X... un fonds de commerce de boissons-brasserie ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de M. X..., le 7 décembre 1994, Mme Z... étant nommée liquidateur, M.

Jean-Philippe Z..., exerçant l'activité de débit de boissons à l'enseigne "Central Bar", demeurant 8, place Crussy, 08200 Sedan, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1997 par la cour d'appel

L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE SAINT-MALO, contre le jugement dudit tribunal, en date du 11 octobre 2004, qui a renvoyé Bruno X... des fins de la poursuite pour vente de boissons

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Sarrreguemines, 6 mai 1999) que, le 2 novembre 1996, Mme X..., qui exploite un débit de boissons

X..., engagé le 17 janvier 1987 en qualité de prospecteur-vendeur par la société Fichel-Distribution, négociant en boissons, et lié par une clause de non-concurrence limitée dans le temps et dans l'espace

A... diverses sommes en réparation de ses préjudices ; "aux motifs qu'il résultait de l'arrêt du 20 décembre 2013 qu'une rixe avait eu lieu le 24 février 2012 dans un débit de boissons de Dijon entre