Clotilde, - les époux F..., en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leurs enfants F... Sébastien et F...

et que : « La relation qui s'est nouée avec le délégataire se présente comme la construction d'un projet de vie pour l'enfant.

à la présence de cet obstacle ; l'observation de ces précautions et des règles de prudence élémentaires dans la conduite de son véhicule, auraient à l'évidence permis à Olivier X..., comme à Hervé C..

Philippe, en qualité de représentant légal de ses enfants Arnaud et Elodie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 janvier 2002, qui, après condamnation

d'appel, il importe nullement que François A... ait omis de porter sa ceinture de sécurité (alors que son corps a été retrouvé, en partie, à l'extérieur de sa voiture, violemment heurtée par celle du prévenu

, greffière de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillères précitées, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent

le renouvellement de l'infraction, compte tenu de l'orientation pédophile de sa sexualité relevée par les experts, de la multiplicité des actes renouvelés sur de nombreux enfants pendant une longue période

pas de l'intérêt de l'enfant d'être adoptée par les époux L....

Y..., propriétaires d'un immeuble à Soissons, y ont réglé la taxe d'habitation ; que leurs enfants étaient alors scolarisés dans des écoles de Soissons à compter du mois de novembre 1993 et, enfin, que

La relation qui s'est nouée avec les époux [T] se présente comme la construction d'un projet de vie pour l'enfant à naître.

et de sa proximité avec l'intersection ; celui-ci qui ne semblait pas résulter d'un minimum de recherche pour la sécurité des enfants présentait toutes les caractéristiques d'un point d'arrêt sauvage

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 8 décembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 25 mai 2016, n° 15-80.596), pour abandon de famille en récidive

par le prévenu ; "aux motifs qu'au cours de l'instruction une longue confrontation a déjà eu lieu le 28 mars 2000 (cote D 885) entre Ali X..., alors détenu, en présence de son avocat et Mme Y..., épouse

Y... et Mme Jeanine Y... coupables des délits d'exploitation irrégulière d'installations classées, l'arrêt attaqué retient, par motifs propres et adoptés, que les prévenus reconnaissent avoir stocké pendant

à la personnalité du prévenu ; que le jugement sera donc confirmé sur la peine ; "et aux motifs, adoptés, que l'emploi de Jean-Marie Z... en tant qu'attaché commercial de Gash France était totalement

réglées selon les dispositions du chapitre 1er du titre IX du présent livre ; que l'article 373-2-9 du Code civil précise que la résidence des enfants peut être fixée en alternance au domicile de chacun

les motifs, qui, tout en relevant que le règlement par Marc X... de la facture arguée de faux avait été fait au profit de la société Cortec, prétend caractériser le but personnel poursuivi par Marc X.

dont l'intervention a été sûrement très coûteuse ; qu'elle a donc nécessité un financeur et un intérêt économique ; que Serge X... était depuis des mois au centre de ces conflits et avait clairement adopté

Un plan de continuation a été adopté le 3 décembre 1999. 2. M.

T... en a reconnu la réalité dans les termes décrits par sa fille lors de la mise en présence réalisée par les policiers ; qu'à l'audience d'appel, il déclare vouloir s'expliquer sur les faits qui lui