Y..., la société Financière AVR et M.

Financière Wilson aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Financière Wilson à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Terrasses du Golf 2, la somme

La société financière Foch patrimoine, créée en juillet 1999, ayant pour associé unique la société Compagnie financière privée et M.

), dans le litige l'opposant à la société Financière Z..., improprement dénommée par l'arrêt attaqué Foncière Z..., société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                           ,

Sempère, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la société Catteau, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société financière MDJB, les conclusions de M.

ne présentant pas un caractère spéculatif, peu important leur soumission à la variabilité des marchés financiers ; qu'ayant relevé que M. et Mme X... ne justifiaient pas que la société Financière d'Uzès

[Adresse 2], contre deux arrêts rendus les 13 novembre 2012 et 6 août 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Financière Postulka, société

[H] et la société SCS Financière au paiement de la somme prévue par la clause pénale. La société Financière Asappro est intervenue volontairement à la procédure.

du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Caen (2e chambre), au profit de la Société financière des laboratoires associés (ancienne dénomination

Séné, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux Y..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société financière Sofal, les conclusions de M.

tranches ont donné lieu à une facture unique, au vu de laquelle la société Sietam a consenti trois cessions de créances à la Société financière et foncière, pour le montant d'une tranche, et à deux autres

du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (1re chambre civile), au profit de la société Financière et immobilière Longchamp, société

la société Far East Access a assigné la société Financière Rive Gauche en paiement de l'indemnité d'immobilisation et de dommages-intérêts complémentaires et la société Financière Rive Gauche a formé

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la Société financière pour le développement de la Réunion, après débats en l'audience publique du 5 octobre

X..., liquidateur judiciaire de la société Financière et Industrielle du Peloux (SFIP) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2005) que la société Fromagerie Besnier, aux droits de laquelle

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société La Financière Balzac aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société

X..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la Société financière et industrielle du Peloux (SFIP) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2005), que la société Fromagerie du Ravail,

et sociétés financières UNSA a procédé à la désignation de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 avril 2013), que la société Financière HE (la société Financière), propriétaire

la société Financière W and Co à payer à Mme [M] la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, d'AVOIR rejeté la demande de la société Financière W and Co au