de la mère ; Sur la première branche du premier moyen et le troisième moyen, ci-après annexés : Attendu que ces griefs ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur la seconde

branche du premier moyen du pourvoi principal n° A 04-15.679 et sur la première branche du premier moyen du pourvoi principal n° U 04-17.329, réunis : Attendu que les époux Y... et la société GAN font

ont fait l'exacte application des textes visés au moyen ; Sur la troisième branche du moyen : Attendu que les juges énoncent que la contestation par le prévenu de l'existence du panneau réglementaire

d'ouverture, et demeurée impayée ; Sur la recevabilité de la première branche du moyen unique, contestée par la défense : Attendu que la banque soulève l'irrecevabilité de la première branche du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29

arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

et deuxième moyens et sur le troisième moyen, pris en sa première branche, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le troisième moyen, pris en sa seconde

Hoeltgen une certaine somme pour solde du prix des travaux ; que les époux Y... ont interjeté appel de cette décision ; Sur la première branche du moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

moyen, pris en sa première branche, contestée par la défense : Attendu que, la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault soutient que le moyen, tiré de ce qu'il n'est pas justifié que la procédure

de l'exécution de liquider l'astreinte ; Sur la première branche du moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir liquidé l'astreinte à une certaine somme

de l'exécution ; Sur la recevabilité du moyen unique, pris en sa première branche, contestée par la défense : Attendu que, devant les juges du fond, la banque s'est bornée à faire défense au moyen

branche, le moyen remet en question devant la Cour de Cassation l'appréciation souveraine des éléments de preuve contradictoirement débattus devant les juges du fond ; Attendu, en outre, que les juges

lieux donnés en location par les époux X... sous une astreinte définitive de cinq cents francs par jour de retard pendant trois mois ; que ce jugement a été confirmé par un arrêt de cour d'appel et que

branche du premier moyen du pourvoi principal formé par Olympe X... : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu que, pour juger que conformément à l'article 922 du Code civil, la somme de 127 860

du moyen unique, annexé, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Et sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme D... fait grief à l'ordonnance

A... ; Sur la première branche du moyen unique du pourvoi n° S 02-17.296 : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes alors, selon le moyen, que celui qui réclame

moyen, annexé, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais, sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 706-3 du code de procédure pénale, ensemble

Par arrêt du 30 avril 2014 (Soc., pourvoi n° 13-10.982), la Cour de cassation a écarté la première branche du premier moyen et le second moyen mais, sur les deuxième et troisième branches du premier moyen

moyen de cassation, pris de la violation des articles 313-1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif

X... tient pour exact, démontre que ce "crédit" a bien été comptabilisé ; que le moyen qui, sous couvert de grief non fondé de violation de la loi ne tend en sa première branche qu'à remettre en cause